Chapareillan : le conseil municipal s'oppose au transfert de la compétence urbanisme à l'intercommunalité
Le conseil municipal s'est opposé au transfert de la compétence urbanisme (établissement du PLU - plan local d'urbanisme) à la communauté de communes Le ...Actualités similaires
Articles similaires à Chapareillan : le conseil municipal s'oppose au transfert de la compétence urbanisme à l'intercommunalité
Juillan. Conseil municipal : subventions, tarifs, urbanisme
-IV- Demande de subvention :L'étude du financement de deux projets à réaliser en 2022 prévoit de solliciter des subventions : il s'agit de l'opération de ...Actualités similaires
Saint-Sulpice-de-Royan : budget et urbanisme au menu du conseil municipal
Le conseil municipal du jeudi 17 mars a procédé à l'acquisition à titre gratuit d'une parcelle, sise au chemin de la Messe. Cette cession n'étant pas ...Actualités similaires
Parentis-en-Born : le Conseil municipal approuve le transfert de la compétence assainissement aux Grands Lacs
Le Conseil municipal de Parentis-en-Born s'est réuni jeudi 24 février à la salle des fêtes. En préambule, la maire, Marie-Françoise Nadau, a annoncé le ...Séméac. Au dernier conseil municipal : urbanisme
Au cours du dernier conseil municipal, le domaine de l'urbanisme a fait l'objet d'une information sur la création de logements collectifs à Séméac dans le ...Durfort. Conseil municipal : la compétence voirie en question
Le dernier conseil municipal de l'année a été particulièrement long. Au programme, quelques sujets qui ont conduit à de longs débats.Inscription scolaire ...Actualités similaires
Odos. Le conseil municipal s'oppose à la diminution des horaires d'ouverture de la Poste
Durant cette dernière réunion du conseil municipal de l'année, M. Zytynski, maire-adjoint, a rapporté le premier point à l'ordre du jour, à savoir le ...Actualités similaires
Souprosse : un Conseil municipal placé sous le signe de l'intercommunalité
Vendredi 17 décembre, retour au Pôle associatif pour cette dernière réunion du Conseil municipal de Souprosse de l'année, en présence du président de la ...Actualités similaires
Conseil municipal de Monein : « Une réflexion sur le transfert de la compétence assainissement va être engagée »
N'impliquant pas de décisions majeures, les délibérations à l'ordre du jour de la dernière réunion du conseil municipal de l'année, mardi 14 décembre, ...Actualités similaires
Salignac-Eyvigues : Cantine, urbanisme, santé, les dernières décisions du Conseil municipal
Le Conseil municipal de Salignac-Eyvigues s'est réuni pour la dernière fois de l'année, jeudi 16 décembre, à la salle des fêtes.Urbanisme.Le maire, ...Actualités similaires
Eysines : urbanisme et statut des employés de la commune au programme du conseil municipal
Mercredi 15 décembre à 17 heures, le conseil municipal d'Esyines s'est tenu au centre Le-Plateau. La maire Christine Bost a d'abord exprimé l'opposition de ...Actualités similaires
Conseil municipal de Margaux-Cantenac : la municipalité crée une commission urbanisme pour réfléchir à un PLU unique
La fusion des communes de Margaux et Cantenac a nécessité diverses harmonisations. Le conseil municipal du mardi 30 novembre, qui a voté toutes les ...Actualités similaires
Talais : assainissement et urbanisme au Conseil municipal
Le conseil municipal de Talais présidé par son maire Franck Laporte s'est (ré) installé mercredi dernier à la mairie. Une première pour certains, issus de ...Actualités similaires
Intercommunalité et urbanisme à l'ordre du jour du conseil municipal
La réunion du conseil municipal de Saint-Just-Chaleyssin se déroulera ce vendredi 17 septembre à 19 h 30 en mairie, place Fernand Rey.Actualités similaires
Thonon Agglo présente la compétence mobilité et les évolutions prévues au conseil municipal
Le lundi 6 septembre à 19 h 30, le conseil municipal s'est réuni sous la présidence de la maire Claire Chuinard.Actualités similaires
Communauté de communes du Vallespir : pas de transfert de la compétence PLU à l'intercommunalité
Les élus communautaires ont voté contre la mise en place d'un Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) à l'échelle de la communauté de communes du ...Actualités similaires
Au conseil municipal, urbanisme et finances
La dernière séance du conseil municipal tenue lundi 5 juillet, avant l'été, a été scellée en 90 minutes, en présence de 16 membres sur les 19. Compte ...Actualités similaires
Le transfert de compétence en urbanisme n'aura pas lieu
Le 1er juillet, la compétence en matière d'élaboration des documents d'urbanisme devait être automatiquement transférée à la communauté de communes. ...Actualités similaires
Biscarrosse : le Conseil municipal se prononce majoritairement contre le transfert de la taxe de séjour
La question a fait polémique, lors du Conseil municipal de Biscarrosse du 28 juin à l'Arcanson, en présence du public. Seules les sept voix de l'opposition ...Actualités similaires
Au conseil municipal, urbanisme, immobilier et cèdre centenaire ont aiguisé les débats
Ce lundi en conseil municipal, les débats ont été tranchants autour de l'urbanisme et de l'immobilier dans la commune. Même le cèdre centenaire y est ...Actualités similaires
Galgon : le conseil s'oppose au transfert du plan local d'urbanisme à l'intercommunalité
Jeudi 3 juin, le conseil municipal s'ouvrait sur l'attribution des travaux de l'école élémentaire et de l'école maternelle aux différentes ...Actualités similaires
Conseil municipal de Contrexéville : la compétence « transport » devient intercommunale
La décision d'un nouveau taux d'imposition sur le foncier bâti lors du conseil municipal précédait d'autres points du jour. Le transfert de compétence ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
