Champagne. La justice de l'UE renforce les appellations protégées
La justice européenne a renforcé jeudi 9 septembre les garanties dont doivent bénéficier les Appellations d'origine protégée (AOP), dans une décision ...Actualités similaires
Articles similaires à Champagne. La justice de l'UE renforce les appellations protégées
Délit d'homicide routier : le ministre de la Justice "favorable" à sa création "le plus rapidement possible"
Le ministre de la Justice Didier Migaud s'est dit vendredi "favorable" à la création d'un "délit d'homicide routier", et "le plus rapidement possible", au ...Actualités similaires
Morts sur les routes : le ministre de la Justice « favorable » à la création d'un délit d'homicide routier
Le ministre de la Justice Didier Migaud s'est dit vendredi « favorable » à la création d'un « délit d'homicide routier » après la condamnation d'un ...Actualités similaires
Les syndicats de la clinique Malartic à Ollioules portent plainte contre leur patron Bernard Bensaid, déjà inquiété par la justice dans d'autres affaires
Les pratiques de Bernard Bensaid, qui détient la clinique d'Ollioules depuis 2017, font tiquer les syndicats qui ont porté plainte. L'homme est également ...Actualités similaires
Location de meublés touristiques : Paris renforce la régulation
La Ville de Paris a présenté de nouvelles mesures de régulation et de sanction, permises par l'adoption récente d'une loi au Parlement.Actualités similaires
Tourisme en France : la Ville de Paris renforce la régulation des locations de meublés touristiques
La Ville de Paris a présenté jeudi les nouvelles mesures de régulation et de sanction concernant les locations de...Actualités similaires
Eurockéennes de Belfort 2025 : Justice, Philippe Katerine, Clara Luciani, SDM... la majorité des têtes d'affiches révélée
Les Eurockéennes de Belfort reviendront du 3 au 6 juillet 2025 sur la presqu'île du Malsaucy, avec la promesse d'une 35 édition toujours aussi éclectiques. ...Actualités similaires
Collège: la poursuite des «groupes de besoins» nécessitera un nouveau texte, décide la justice
Trois mois après la rentrée, la création de "groupes de besoins" au collège, contestés par de nombreux syndicats, est fragilisée par une décision du ...Actualités similaires
Après le jet d'une bouteille explosive dans une classe, ce lycée du Mans renforce la surveillance aux entrées
Une enquête est ouverte après le jet d'une bouteille qui a explosé en dégageant de la fumée dans une salle de classe du lycée Touchard-Washington au Mans ...Actualités similaires
Un nouveau centre commercial à la place du Point Champagne à Laon
Un nouveau centre commercial va remplacer le Point Champagne à LaonActualités similaires
Lot-et-Garonne : la justice confirme la relaxe du délégué CGT du Conseil départemental, poursuivi pour outrage
La cour d'appel d'Agen a rendu son arrêt, ce jeudi 28 novembre, inscrivant les envois de messages à Sophie Borderie en 2022, dans le cadre du dialogue ...Actualités similaires
La Suisse et l'UE seraient proches d'un accord, selon des diplomates
Les négociations en cours entre l'UE et la Suisse se focalisent sur les contributions de la Suisse, qui sont versées afin d'obtenir un accès partiel au ...Actualités similaires
P. Diddy accusé de trafic sexuel : pourquoi sa nouvelle demande de libération rejetée par la justice
Accusé d'avoir mis son "empire" musical au service d'un trafic d'exploitation sexuelle et d'extorsions, P. Diddy restera en prison jusqu'à la date de son ...Actualités similaires
Balkany inéligible mais candidat à la mairie de Levallois : sa déclaration déroutante sur la justice et Le Pen
Patrick Balkany prévoit de se représenter aux élections municipales de 2026 à Levallois-Perret. Mais l'homme est toujours inéligible depuis sa ...Actualités similaires
Le garde des Sceaux lance trois missions d'urgence pour désengorger la justice et les prisons
Afin d'identifier d'ici au mois de février des leviers d'action pour désengorger la chaîne pénale et les prisons, le ministre de la Justice, Didier Migaud, ...Actualités similaires
Direct - Guerre en Ukraine : l'UE durcit le ton et renforce son soutien militaire à l'Ukraine
Alors que l'Ukraine vient de subir une énième attaque massive de missiles russes ciblant ses infrastructures...Actualités similaires
Procès des viols de Mazan : « la justice doit être sans tambour, ni fumigène, ni danse » plaide la défense
Dans une plaidoirie pour le moins étonnante, Me Gontard a argué que le rôle de la justice n'était pas de « juger la société » mais des faits, et des ...Actualités similaires
Les menaces contre les magistrats sont des attaques contre l'Etat de droit, prévient le ministre de la Justice Paul Van Tigchelt
"Toute menace visant un magistrat est une attaque directe contre l'Etat de droit, et est par conséquent inacceptable", a...Actualités similaires
"Stratégie du carnet de chèque": Christine Lagarde conseille à l'UE d'acheter davantage américain pour éviter la guerre commerciale
Pour éviter une forte augmentation des droits de douane, la présidente de la BCE préconise de négocier avec le États-Unis et suggère que les 27 pourraient ...Actualités similaires
Prospection minière sous-marine : la Norvège sommée de s'expliquer devant la justice
Le gouvernement norvégien doit justifier sa décision d'ouvrir ses fonds marins à la prospection minière, malgré l'opposition du WWF et de nombreux ...Actualités similaires
Maltraitant, un éleveur de chiens de Dordogne devant la justice à Limoges
L'éleveur-chasseur Richard Mandral, ancien propriétaire de la meute d'Azerat, en Dordogne, comparaîtra vendredi 29 novembre à Limoges après des années de ...Actualités similaires
"Ma mission est que la Justice passe pour tous": le nouveau Secrétaire d'Etat à la Justice de Monaco livre sa vision de la Principauté au Press Club
Invité du Monaco Press Club, Samuel Vuelta Simon a évoqué la création d'une section financière au Parquet pour dynamiser le travail des juges, en matière ...Actualités similaires
Airbnb: la législation bruxelloise devant la justice européenne
Depuis plusieurs années, le secteur du logement touristique non hôtelier dénonce la réglementation bruxelloise qu'il juge disproportionnée . La justice ...Actualités similaires
"Il faut que la justice nous soutienne davantage": l'ex-proviseur du lycée Ravel à Paris, victime de menaces de mort, témoigne sur BFMTV
En février 2024, il a fait l'objet de menaces de mort en ligne après avoir demandé à une élève de retirer son voile. Philippe Le Guillou a depuis ...Actualités similaires
Prospection minière sous-marine: la Norvège sommée de s'expliquer devant la justice
Malgré les objections de scientifiques, d'ONG et d'autres Etats, le pays scandinave compte attribuer ses premiers permis d'exploration en 2025 et pourrait ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
