Un magistrat, ancien juge d'instruction au tribunal judiciaire de Lyon, a été condamné lundi par le tribunal correctionnel de Chambéry (Savoie) pour...
Articles similaires à Chambéry : un magistrat lyonnais condamné pour outrage envers des policiers
Alors que le Sénat a adopté le 22 novembre une proposition de loi visant à réhabiliter les personnes condamnées pour homosexualité en France, Michel ...
Actualités similaires
Par une ordonnance pénale, le tribunal judiciaire de La Rochelle l'a condamné à 300 euros d'amende et 300 euros de dommages et intérêts à verser à ...
Actualités similaires
Une ancienne joueuse du centre de formation de l'Olympique lyonnais a obtenu gain de cause. Le club était accusé de "/discrimination sexuelle/", et le ...
Actualités similaires
Une victoire pour l'égalité. Mercredi 29 novembre, le tribunal judiciaire de Lyon a tranché en faveur d'une ancienne footballeuse qui poursuivait l'Olympique ...
Actualités similaires
Le tribunal judiciaire de Lyon a condamné ce jeudi l'Olympique lyonnais pour « discrimination sexuelle ». La justice a considéré que les allégations de ...
Actualités similaires
Un homme âgé de 33 ans qui purgeait sa peine sous surveillance électronique chez son oncle à Toulouse a appelé mi octobre les policiers pour leur annoncer ...
Actualités similaires
Interpellé le 21 novembre dernier près du parc Rochegude à Albi après un simple contrôle qui a dégénéré, l'homme âgé de 33 ans a été jugé en ...
Actualités similaires
Interpellé après le caillassage des bus lyonnais, au soir d'OM-Lyon, un supporter marseillais a été condamné, ce jeudi 23 novembre.
Actualités similaires
Lors de son procès teinté d'apologie du terrorisme, devant le tribunal correctionnel d'Alès, un "marginal", âgé de 39 ans, écope, ce lundi 20 novembre, ...
Actualités similaires
Six policiers ont été relaxés ce mercredi de faits de violences, lors de l'interpellation d'un Egyptien en avril 2020, par la cour d'appel de Paris, qui a ...
Actualités similaires
Un Ariégeois de 24 ans a été jugé par le tribunal correctionnel d'Auch pour avoir menacé de mort et outragé des policiers ainsi qu'une jeune femme au mois ...
Actualités similaires
Pour éviter un contrôle des policiers, un jeune homme de 22 ans provoque une course-poursuite de Castres à Lautrec. Déjà condamné pour des faits ...
Actualités similaires
Un homme a été condamné, ce mardi 31 octobre, par le tribunal de Vesoul à 14 mois de prison ferme pour violences sur sa compagne et sur la fille de ...
Actualités similaires
10h50: Dans un communiqué publié ce matin, l'Olympique Lyonnais « condamne l'attaque menée contre son car et ceux de ses supporters ». Voici le communiqué ...
Actualités similaires
Le tribunal correctionnel de Narbonne a jugé un homme de 29 ans, qui dans la nuit du 24 au 25 septembre, avait copieusement insulté et menacé de mort les ...
Actualités similaires
Un habitant de Périgueux a été condamné pour la 27e fois. Il a utilisé une bombe lacrymogène contre des membres de l'école de police
Actualités similaires
Un homme de 32 ans a été condamné par le tribunal de Périgueux (Dordogne) pour avoir agressé des élèves policiers qui fêtaient la fin de leur formation ...
Actualités similaires
Un manchois de 31 ans a été condamné ce jeudi à 8 mois de prison ferme par le tribunal correctionnel de Cherbourg pour outrages, rébellion et menaces de ...
Actualités similaires
Le mineur de 17 ans est soupçonné d'avoir appelé à la violence contre les forces de l'ordre lors de la manifestation pour le pouvoir d'achat qui s'est tenue ...
Actualités similaires
Mohamed Lamine Aberouz a été condamné, mercredi 11 octobre, à la réclusion criminelle à perpétuité pour son implication dans l'assassinat en 2016 d'un ...
Actualités similaires
Mohamed Lamine Aberouz, jugé pour complicité dans l'assassinat d'un couple de policiers à leur domicile de Magnanville(Yvelines) le 13 juin 2016 au nom de ...
Actualités similaires
Un mineur de 14 ans doit comparaître devant le délégué du procureur de la République de Nanterre mardi 10 octobre prochain. Il est poursuivi pour «...
Actualités similaires
En un mois et demi, des personnes âgées avaient été dépouillées, en 2017, par des personnes se faisant passer pour des policiers. Un trio était jugé ce ...
Actualités similaires