Carquefou : les anciens de la SEITA remportent une victoire devant la justice
Les anciens de la SEITA remportent une victoire. Licenciés en 2015 par le géant Imperial Tobacco, ils viennent d'obtenir gain de cause auprès de la cour ...Actualités similaires
Articles similaires à Carquefou : les anciens de la SEITA remportent une victoire devant la justice
Hayman, Cudmore... Des anciens joueurs lancent un recours en justice contre la FFR et la LNR
"FAITS DIVERS - Nouvel épisode judiciaire dans le monde du rugby. Un groupe du0027anciens joueurs victimes de commotions cérébrales a déposé un recours en ...Actualités similaires
Espalion : les anciens lieux de justice livrent leurs secrets
Hôtel de ville, prison et vieux palais ont été ouverts à d'intéressantes visites dernièrement.Actualités similaires
Alpha Condé et plus de 180 anciens hauts dignitaires visés par la justice guinéenne
En Guinée, l'ex-président Alpha Condé et plus de 180 anciens hauts dignitaires sont visés par la justice pour des faits présumés de corruption, ...Actualités similaires
Violences sexuelles dans l'Église : 11 évêques ou anciens évêques « mis en cause » devant la justice
Ce lundi 7 novembre, un point presse de la Conférence des évêques de France à Lourdes, qui n'était pas prévue au programme, a eu lieu. Son président, Mgr ...Actualités similaires
Violences sexuelles : 11 évêques ou anciens évêques "mis en cause" devant la justice civile ou de l'Eglise
Onze évêques ou anciens évêques ont été "mis en cause" devant la justice civile ou la justice de l'Eglise pour des signalements, a annoncé ce lundi 7 ...Actualités similaires
Nord: les anciens salariés de Camaïeu manifestent "pour réclamer justice"
Placée en liquidation judiciaire, la marque de prêt-à-porter va licencier quelque 2100 salariés. À l'appel de la CGT, une marche était organisée ce ...Actualités similaires
Projet d'allongement de l'âge de la retraite à la Cour suprême : Le ministre de la justice désavoué par ses anciens camarades
Le Syndicat automne de la magistrature (SAM), le Syndicat libre de la magistrature (SYLIMA), l'association malienne des procureurs et poursuivants (AMPP) et la ...Actualités similaires
NBA : Les Lakers remportent enfin leur première victoire de la saison
Après cinq défaites consécutives lors de leurs cinq premiers match, les coéquipiers de Lebron James ont enfin signé leur premier succès de la saisonActualités similaires
Angleterre 42 France 18 : Le rhinocéros de Leeds brille pour la France mais les hôtes remportent une deuxième victoire au RLWC2021
Menant de seulement six points en première mi-temps, l'Angleterre a dominé les 40 dernières minutes...Actualités similaires
Les commissaires de justice, le rôle de ces anciens hussiers et commissaires-priseurs
Depuis le 1er juillet 2022, les huissiers de justice et les commissaires-priseurs judiciaires sont regroupés sous la même bannière, celle des commissaires de ...Actualités similaires
Instruction en famille : une victoire en justice historique à Rennes
10 familles bretonnes qui demandaient l'autorisation de faire l'école à la maison ont remporté leur combat en justice face au rectorat de Rennes. C'est une ...Actualités similaires
Pro D2 - Après Agen - Aurillac : les anciens du SUA conquis par le nouveau stade et la victoire bonifiée de leur équipe
Si le match ne fut pas un long feu d'artifice, les spectateurs purent s'en mettre plein les mirettes. Parmi eux de nombreux anciens qui ont bien voulu nous ...Actualités similaires
Détournement de données : deux anciens policiers et un lobbyiste présentés à la justice
Ces trois hommes sont soupçonnés d'avoir servi des intérêts d'ordre privé en se servant d'informations issues de fichiers confidentiels de la police. Il ...Actualités similaires
Italie : victoire en justice des éditeurs contre TNTVillage
À l'instar de leurs confrères français, les éditeurs italiens ont obtenu une décision de justice à même de protéger, au terme de quatre années de ...Actualités similaires
Petite victoire pour Donald Trump face au ministère de la Justice
Le ministère américain de la Justice a annoncé lundi accepter la possible nomination de l'un des juges proposés par Donald Trump pour passer en revue les ...Actualités similaires
Angola : la justice confirme la victoire du parti au pouvoir aux élections
La justice angolaise a confirmé la victoire du parti historique au pouvoir, qui a donné un second mandat au président sortant Joao Lourenço, en rejetant ...Actualités similaires
Mar-a-Lago: petite victoire pour Trump, sérieux revers pour le ministère de la Justice
Un expert indépendant devra être nommé pour passer en revue les documents saisis début août par le FBI au domicile en Floride de Donald Trump, a ordonné ...Actualités similaires
Mar-a-Lago: petite victoire pour Trump, sérieux revers pour le ministère de la Justice
Un expert indépendant devra être nommé pour passer en revue les documents saisis début août par le FBI au domicile en Floride de Donald Trump, a ordonné ...Actualités similaires
Scandale de l'achat des équipements militaires : La justice aux trousses de trois anciens ministres
La justice a émis la semaine dernière des mandats d'arrêt internationaux contre quatre personnalités. Parmi eux, trois anciens ministres de l'ère IBK. ...Actualités similaires
Cognac : Antoine Eito et ses anciens camarades remportent le 3X3
Un cadre, le Jardin public de l'hôtel de ville de Cognac ; un terrain de 3x3 tout neuf, récemment offert par la maison de cognac Hennessy ; des joueurs de ...Actualités similaires
"On utilise encore des instruments relativement anciens" : comment l'Europe pourrait apporter à la justice monégasque selon la nouvelle Secrétaire d'Etat
Nommée directeur des Services judiciaires le 1er juin par le prince Albert II, Sylvie Petit-Leclair veut lancer des réflexions avec l'ensemble des acteurs de ...Actualités similaires
Carquefou : une enseignante devant la justice pour violence sur des élèves, décision le 29 août
Une institutrice de 57 ans était jugée ce jeudi à Nantes pour des faits de violences sur certains de ses élèves. Brimades, humiliations, punitions sur dix ...Actualités similaires
Droits à l'image : Des anciens joueurs de L1 assignent Panini en justice
"Plusieurs ex-joueurs professionnels, dont Jérôme Rothen, Nicolas Dieuze ou Pierre Ducasse, ont assigné Panini France en justice, estimant que ...Actualités similaires
"Années de plomb": la justice française s'oppose à l'extradition de dix anciens militants italiens
Paris - La justice française s'est opposée mercredi à l'extradition de dix anciens activistes italiens d'extrême gauche réclamés par l'Italie pour leur ...Actualités similaires
La justice française s'oppose à l'extradition de dix anciens militants italiens d'extrême gauche
La chambre de l'instruction de la cour d'appel de Paris s'est opposée mercredi à l'extradition de dix anciens militants d'extrême gauche réclamés par ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
