L'amende forfaitaire pour consommation de stupéfiants, et notamment de cannabis, est entrée en vigueur le 1er septembre dernier. Six mois plus tard, le bilan ...
Actualités similaires
Articles similaires à Cannabis : après six mois d'existence, quel bilan pour l'amende forfaitaire ?
Le préfet des Alpes-Maritimes a adressé ses vSux aux forces de sécurité intérieure ce vendredi 12 janvier à Nice. Il a dressé le bilan de l'année ...
Actualités similaires
La Thaïlande sonde l'avis du public concernant un projet de loi interdisant l'utilisation récréative du cannabis. Ce revirement fait suite à une année où ...
Actualités similaires
Copernicus, programme de l'Union européenne qui collecte et restitue des données de qualité et actualisées de manière continue portant sur l'état de la ...
Actualités similaires
Dimanche 7 Janvier marquait le dernier jour de la 9ème édition du mois givré à Belfort. Entre la patinoire de la place Corbis, les spectacles et le petit ...
Actualités similaires
Avant de fermer un mois au public, à partir de demain, le patron du zoo-refuge La Tanière à Nogent-le-Phaye, Patrick Violas, fait le point sur son sanctuaire ...
Actualités similaires
Un Drouais de 35 ans, en état de récidive, a été condamné à 20 mois de prison pour détention non autorisée d'un kilogramme de cannabis, d'une arme et de ...
Actualités similaires
Après Géraldine le 31 décembre, une nouvelle tempête, nommée Henk, a balayé le nord de la France ce mardi 2 janvier. Elle a provoqué des pluies très ...
Actualités similaires
Depuis le mois de janvier, la Rédaction du Lot s'attache à relever le prix de 18 produits dans deux enseignes de la grande distribution, l'une à Figeac, ...
Actualités similaires
Né en 1972, l'homme a été contrôlé par les gendarmes mercredi 6 décembre à Sévérac-d'Aveyron. Il a affirmé ne pas avoir assisté au chargement des ...
Actualités similaires
Plus de cinquante personnes ont été blessées mercredi dans une attaque nocturne de missiles sur Kiev, bilan le plus lourd depuis des mois et nouvelle ...
Actualités similaires
Né en 1972, l'homme a été contrôlé par les gendarmes mercredi 6 décembre à Sévérac-d'Aveyron. Il a affirmé ne pas avoir assisté au chargement des ...
Actualités similaires
Voilà désormais deux mois que la guerre fait rage entre l'armée israélienne et le mouvement islamiste palestinien Hamas. Si l'attaque terroriste du 7 ...
Actualités similaires
Un peu plus de deux mois après l'attaque meurtrière du Hamas sur le sol israélien, les combats font toujours rage dans la bande de Gaza où plusieurs ...
Actualités similaires
Élue avec plus de 60 % des voix lors des élections législatives mouvementées d'avril 2023 en Ariège, Martine Froger, députée de la première ...
Actualités similaires
À force de multiplier les récidives d'usage et détention, le jeune homme a fini par être jugé et condamné en condamnation immédiate.
Actualités similaires
2 mois après le lancement de l'écobonus de la MEL, quel bilan, les bénéficiaires en tirent ? Alexis en fait partie. Depuis le début, il se rend au travail ...
Actualités similaires
L'Ukraine continue à infliger de "lourdes pertes" à la Russie après des combats parmi "les plus intenses" depuis le début de la guerre en février 2022, a ...
Actualités similaires
La France a connu un mois de novembre très pluvieux, avec de nombreuses inondations. Des intempéries qui ont un côté positif : dans les départements ...
Actualités similaires
Mauvaise nouvelle pour les six salariés du magasin hard-discount Toujust de Rivery. Le magasin ferme définitivement ses portes ce mercredi soir. Le tribunal ...
Actualités similaires
Avec les pluies records de ces dernières semaines, la situation des ressources en eau dans le département du Loiret s'améliore. Pour autant, le retard ...
Actualités similaires
Un total de 308 personnes a trouvé la mort dans un accident de la route en France métropolitaine en octobre 2023, un bilan en augmentation de 4% par rapport ...
Actualités similaires
Tout a commencé par la pire attaque survenue en Israël depuis sa création en 1948. Il y a un mois, le 7 octobre dernier, des assaillants du Hamas ...
Actualités similaires
Tout a commencé par la pire attaque survenue en Israël depuis sa création en 1948. Il y a un mois, le 7 octobre dernier, des assaillants du Hamas ...
Actualités similaires
La présente fiche expose les contraventions relevant de la procédure de l'amende forfaitaire qui peuvent être relevées par les agents de police municipale, ...
Actualités similaires