Vendredi 3 juillet 2020, le Conseil d'Etat a remis sa décision sur l'écoquartier des Vaîtes : les travaux sont suspendus jusqu'à une nouvelle décision du ...
Articles similaires à Besançon : Après la décision du Conseil d'Etat, l'occupation continuera-t-elle aux Vaîtes ?
Le 20 novembre 2024, la commission des affaires sociales de l'Assemblée a adopté un texte qui va dans le sens d'une éventuelle abrogation de la réforme des ...
Actualités similaires
Le régulateur de l'audiovisuel, l'Arcom, a adressé une "mise en garde" à la chaîne CNews au sujet du pluralisme sur son antenne en 2021, conséquence d'une ...
Actualités similaires
Alors que le Conseil d'Etat avait demandé à l'Arcom de mieux contrôler la chaîne en février, Cnews s'est vu mettre en garde par le régulateur de ...
Actualités similaires
Le Conseil d'Etat se penche ce jeudi 25 avril sur la demande insolite d'une association qui réclame la restitution de La Joconde, le chef-d'oeuvre de Léonard ...
Actualités similaires
Le Conseil d'Etat se penche ce jeudi 25 avril sur la demande insolite d'une association qui réclame la restitution de La Joconde, le chef-d'oeuvre de Léonard ...
Actualités similaires
Un vrai sac de nSud : prenez quelques minutes pour comprendre la procédure en cours qui avait lieu ce mardi 19 mars au matin, devant le Conseil d'État, et qui ...
Actualités similaires
Un mois après une adoption chaotique au Parlement, le Conseil a largement censuré jeudi le projet de loi immigration du gouvernement. Qu'est-ce qui a disparu ...
Actualités similaires
Le Conseil constitutionnel a censuré ce jeudi plus d'une trentaine d'articles de la loi immigration. Que reste-t-il ? Que va faire le gouvernement ?
Actualités similaires
Le Conseil constitutionnel rendra son verdict sur la loi immigration ce jeudi à 16h30. Voici ces mesures qu'il pourrait censurer.
Actualités similaires
La collectivité régionale, tout comme sept autres, conteste les tarifs des péages ferroviaires. Elle porte cette affaire devant le Conseil d'Etat.
Actualités similaires
Le décret de dissolution des Soulèvements de la terre sera-t-il suspendu ? Le Conseil d'Etat rendra "d'ici la fin de la semaine" sa décision dans ce bras ...
Actualités similaires
Ce serait un coup dur pour le syndicat qui gère une quarantaine d'AOC et d'IGP du Languedoc et qui permet de favoriser les échanges entre les producteurs et ...
Actualités similaires
Les syndicats sont suspendus à la décision des Sages, qui annonceront vendredi après-midi si la réforme est validée, censurée en partie ou dans sa ...
Actualités similaires
Depuis 2016, la police est habilitée à soumettre n'importe quel conducteur à un test de dépistage de stupéfiants sur le bord de la route, que la personne ...
Actualités similaires
Les tests utilisés par les forces de l'ordre peuvent considérer des conducteurs comme positifs au cannabis et entraîner des suspensions de permis, même si ...
Actualités similaires
Le Conseil d'Etat a annulé le 29 décembre 2022 l'arrêté gouvernemental, déjà suspendu, interdisant la vente de fleurs et de feuilles de CBD. Autrement ...
Actualités similaires
Le projet de centre commercial "Val Tolosa", à Plaisance-du-Touch près de Toulouse, semble définitivement enterré. Le 27 décembre 2022, le Conseil d'Etat a ...
Actualités similaires
Le Conseil d'Etat a annoncé lundi la réinstauration du contrôle technique des deux-roues en France. Clément Beaune, le ministre délégué chargé des ...
Actualités similaires
Le ministre délégué chargé aux transports a réagi sur France 2 à la décision du Conseil d'Etat, qui réinstaurait l'obligation du contrôle technique ...
Actualités similaires
Le Conseil d'Etat vient de rendre sa décision : la Nupes doit être considérée comme une "nuance politique unique." En clair, c'est l'affichage des ...
Actualités similaires
Les forces russes pourraient répandre de la terre contaminée qu'elles ont ramassée pendant leur occupation de Tchernobyl, ont déclaré des responsables de ...
Actualités similaires
Gérald Darmanin, le ministre de l'Intérieur, a annoncé ce mercredi 9 mars, la dissolution officielle du Collectif Palestine Vaincra. La décision a été ...
Le Conseil d'Etat a suspendu lundi l'arrêté du gouvernement interdisant la commercialisation de produits contenant du CBD, considérés comme une drogue par ...