Avortement: le Sénat donne son feu vert à l'inscription de l'IVG dans la Constitution
Après d'âpres débats, le Sénat a finalement largement voté le texte du gouvernement qui inscrit l'IVG dans la Constitution. Un pas gigantesque étant ...Actualités similaires
Articles similaires à Avortement: le Sénat donne son feu vert à l'inscription de l'IVG dans la Constitution
La Cour suprême du Ghana donne son feu vert à la loi contre les LGBT
Le projet de loi visant à interdire les activités LGBT+ et leur promotion est conforme à la Constitution ghanéenne, a déclaré Avril Lovelace-Johnson, juge ...Actualités similaires
Ghana: la Cour suprême donne son feu vert à un projet de loi anti-LGBT+
Au Ghana, la Cour suprême a rejeté ce mercredi deux recours contre un projet de loi adopté par le Parlement qui restreint drastiquement les droits de la ...Actualités similaires
Le Ghana donne son feu vert à un projet de loi anti-LGBT
La Cour suprême ghanéenne a rejeté mercredi deux recours contre un projet de loi adopté par le Parlement et qui restreint drastiquement les droits de la ...Actualités similaires
Le tribunal de l'entreprise de Nivelles donne son feu vert aux conditions de reprise d'Air Belgium
Le tribunal de l'entreprise de Nivelles a donné son feu vert aux conditions de reprise d'Air Belgium, a-t-on appris vendredi. Niky Terzakis, le CEO d'Air ...Actualités similaires
«Une décision historique» : l'UE donne son feu vert à la pleine adhésion de la Roumanie et de la Bulgarie à Schengen
Les pays de l'UE ont donné jeudi leur accord à l'adhésion complète de la Roumanie et de la Bulgarie à l'espace de libre circulation Schengen, à partir du ...Actualités similaires
Bruxelles donne son feu vert au projet de la Pologne de suspendre temporairement le droit d'asile
Les nouvelles lignes directrices proposées par Bruxelles reflètent le virage à droite qui remodèle rapidement la politique d'immigration et d'asile de ...Actualités similaires
Le parlement wallon donne son feu vert à la baisse des droits d'enregistrement et de succession
Le projet de décret wallon prévoyant d'une part la baisse, à 3%, des droits d'enregistrement le 1er janvier prochain, et d'autre part celle des droits de ...Actualités similaires
L'Agence fédérale de contrôle nucléaire donne son feu vert au redémarrage de Doel 4
L'Agence fédérale de contrôle nucléaire (AFCN) a donné son feu vert pour la remise en service de Doel 4. Celle-ci est...Actualités similaires
Budget : feu vert du Sénat à une hausse de la taxe sur les billets d'avion
Les sénateurs ont voté à la quasi-unanimité l'augmentation de la "taxe de solidarité" sur les billets d'avion, dont le gouvernement escomptait un ...Actualités similaires
Budget 2025 : le Sénat donne son feu vert à une hausse de la taxe sur les billets d'avion, ce qui va changer pour les voyageurs l'an prochain
Ce mercredi 27 novembre 2024, le Sénat a approuvé à la quasi-unanimié l'augmentation de la "taxe de solidarité" sur les billes d'avion contre l'avis du ...Actualités similaires
Budget : feu vert du Sénat à une hausse de la taxe sur les billets d'avion
Les sénateurs ont approuvé à la quasi-unanimité, ce mercredi 27 novembre, l'augmentation de la "taxe de solidarité" sur les billets d'avion, dont le ...Actualités similaires
Israël donne son feu vert à la finalisation de l'accord de cessez-le-feu avec le Liban
À l'issue d'une réunion sécuritaire dimanche soir, Israël a accepté la poursuite de la médiation américaine pour mettre fin à la guerre au Liban. Il ...Actualités similaires
Mercato PSG : Skriniar donne son feu vert à la Juve
Milan Skriniar est prêt à négocier avec la Juventus...Actualités similaires
Villeneuve-sur-Lot : la préfecture de Lot-et-Garonne donne son feu vert à la voie verte au bord du Lot
Le projet de voie en bord du Lot, entre le centre de Villeneuve-sur-Lot et le château de Rogé, a obtenu sa déclaration d'utilité publique. Les premiers ...Actualités similaires
"On a repris nos études" : la mairie d'Auch donne son feu vert pour la couverture de terrains de tennis et padel
Dépendant d'un chantier d'envergure qui s'apprête à commencer juste sous ses pieds, le Tennis-Club auscitain s'est vu autoriser par la municipalité, après ...Actualités similaires
Le parlement donne son feu vert définitif à la régulation des locations de type Airbnb
Ce texte d'origine parlementaire, en chantier depuis avril 2023, a fait l'objet fin octobre d'un compromis entre l'Assemblée nationale et le Sénat. Une ...Actualités similaires
Le Parlement donne son feu vert définitif à la régulation des locations AirBnB
Le Parlement a donné ce jeudi son feu vert définitif à une loi visant à mieux réguler le marché des meublés touristiques de type AirBnB. Notamment en ...Actualités similaires
Audition de la candidate commissaire belge Hadja Lahbib : le Parlement européen donne son feu vert
La nomination de Hadja Lahbib en tant que commissaire européenne a été confirmée mercredi par les eurodéputés, a...Actualités similaires
L'Alsace donne le feu vert à une taxe pour les poids lourds, les agriculteurs en colère
Les élus de la Collectivité européenne d'Alsace, réunis en session plénière ce lundi 21 octobre, ont voté pour l'adoption du R-Pass, une taxe pour les ...Actualités similaires
L'Alsace donne le feu vert au projet d'une taxe poids lourds
Les élus de la Collectivité européenne d'Alsace (CEA) ont approuvé ce lundi à l'unanimité le principe d'une taxe poids lourds de 0,15 euro par kilomètre ...Actualités similaires
Mission européenne Hera vers l'astéroïde dévié par la Nasa : la FAA donne son feu vert à SpaceX
Sur les traces de DART, la première mission européenne de défense planétaire de l'ESA a la possibilité de partir ce 7 octobre avec une fusée Falcon 9 de ...Actualités similaires
L'OMS donne son feu vert à un test PCR permettant de diagnostiquer le mpox
L'OMS a donné son feu vert au premier diagnostic in vitro (DIV) pour le mpox, qui doit permettre de mieux lutter contre l'épidémie actuelle, selon un ...Actualités similaires
Puffs : la Commission européenne donne son feu vert à la France pour interdire ces cigarettes électroniques jetables
Après le feu vert de la Commission européenne ce mercredi, la France va pouvoir valider l'interdiction des puffs, votée au Parlement en décembre 2023 et en ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
