Antivax condamné à Toulouse : un manifestant fait appel et obtient la réduction de sa peine
Fin juillet, un trentenaire a été condamné à un an de prison ferme pour avoir blessé un policier lors d'une manifestation contre le pass sanitaire à ...Articles similaires à Antivax condamné à Toulouse : un manifestant fait appel et obtient la réduction de sa peine
"Suicide forcé" d'une femme: son ex-compagnon condamné en appel à la peine maximale
Un homme de 43 ans a été condamné jeudi par la cour d'appel de Besançon à six ans et six mois d'emprisonnement pour avoir harcelé son ex-compagne, ...Actualités similaires
Jean-Marc Morandini : sa peine alourdie en appel, l'animateur condamné pour corruption de mineurs
Jean-Marc Morandini, présentateur phare de CNews, a été condamné ce vendredi à deux ans de prison avec sursis pour corruptions de mineurs. Sa peine a été ...Actualités similaires
Corruption de mineurs : peine alourdie pour Jean-Marc Morandini, condamné à deux ans de prison avec sursis en appel
La cour d'appel de Paris a condamné, ce vendredi 21 mars, Jean-Marc Morandini à deux ans de prison avec sursis et 20 000 euros d'amende pour corruption de ...Actualités similaires
La justice alourdit sa peine : l'animateur Jean-Marc Morandini condamné en appel à deux ans de sursis pour corruption de mineurs
Ce vendredi 21 mars, la cour d'appel de Paris s'est prononcée sur le sort de Jean-Marc Morandini. Ce dernier avait fait appel de sa peine d'un an de prison ...Actualités similaires
Condamné la semaine dernière à la plus lourde peine du droit français, le terroriste de la basilique Notre-Dame à Nice fait appel
Attentat de Nice: condamné à la perpétuité réelle par la cour de Paris spécialement composée, Brahim Aouissaoui a interjeté appel de cette décision ce ...Actualités similaires
Le parquet général fait appel dans l'affaire du gourou du Comminges, condamné pour viols à Toulouse
Le parquet général fait appel de la décision de la cour criminelle de la Haute-Garonne, ce vendredi 31 janvier. Une semaine plus tôt, l'ancien leader d'une ...Actualités similaires
"Je me suis bien fait avoir" : Laurent Ruquier est condamné à payer 1,5 million d'euros à Catherine Barma, alourdissant sa peine en appel
Ils sont passés de proches collaborateurs à ennemis. Cinq ans après l'arrête de son programme, le présentateur de "On n'est pas couché", Laurent Ruquier, ...Actualités similaires
Peine plus lourde pour Jean-Marc Morandini, condamné en appel pour harcèlement sexuel
L'animateur de CNews a été condamné en appel à 18 mois de prison avec sursis pour harcèlement sexuel, aggravant la peine de six mois prononcée en ...Actualités similaires
Il devait effectuer son stage à Carcassonne : jugé en appel pour agressions sexuelles sur des camarades de classe, l'interne en médecine condamné à la même peine qu'en première instance
Ce mardi 14 janvier 2025, la cour d'appel d'Orléans a rendu sa décision après le procès de l'interne en médecine accusé d'agressions sexuelles sur des ...Actualités similaires
Toulouse : Un interne en médecine condamné en appel à cinq ans de prison avec sursis pour agressions sexuelles
L'arrivée de Nicolas W. à l'internat de radiologie de Toulouse avait fait scandale du côté des associations et syndicats après sa première condamnation ...Actualités similaires
Peine confirmée en appel pour le policier Nîmois condamné pour des vols au commissariat, son avocate annonce un pourvoi en Cassation
La chambre des appels correctionnels a confirmé ce jeudi 9 janvier le jugement du tribunal correctionnel de Nîmes qui avait condamné un ancien policier du ...Actualités similaires
Procès des viols de Mazan: condamné à la peine maximale, Dominique Pelicot n'exclut pas de faire appel, les autres accusés écopent de peines inférieures aux réquisitions... ce qu'il faut retenir du verdict
La cour criminelle de Vaucluse a condamné Dominique Pelicot à la peine maximale de 20 ans de réclusion criminelle et déclaré coupable l'ensemble de ses 50 ...Actualités similaires
Viol de rue près de Périgueux : condamné à la peine maximale, l'accusé fait appel
L'homme de 34 ans condamné aux assises à trente ans de réclusion pour viol a interjeté appel. Son avocat explique pourquoiActualités similaires
"Un jugement stupéfiant" : condamné à une peine de 60 jours-amendes pour des menaces de mort sur le proviseur du lycée Maurice-Ravel, le parquet de Paris fait appel
Le parquet de Paris avait requis une peine d'un an de prison avec sursis.Actualités similaires
Condamné pour ne pas s'être enregistré en tant qu'"agent de l'étranger", Laurent Vinatier fait appel de sa peine en Russie
Laurent Vinatier est détenu en Russie depuis début juin. La Russie l'accuse de ne pas s'être enregistré en tant qu'"agent de l'étranger". Il a plaidé ...Actualités similaires
Charente-Maritime : condamné pour agression sexuelle, le plaisancier voit sa peine confirmée en appel
L'agression sexuelle sur une enfant de 6 ans à Marans a été confirmée par la cour d'appel de Poitiers. Jacques Moreau sera également jugé pour une autre ...Actualités similaires
Agressions sexuelles dans un hôpital de Toulouse : l'urgentiste de Joseph Ducuing condamné à une peine de prison ferme
Jugé début septembre, le docteur Abdelhalim H. a été condamné pour avoir agressé sept patientes dans l'exercice de ses fonctions. Il affirmait qu'il ...Actualités similaires
L'ancien magistrat nîmois condamné en appel à Lyon pour violences conjugales : peine aggravée par la cour
L'ancien vice-procureur de la République de Nîmes était poursuivi pour violences conjugales pour des faits commis dans la région de Nîmes entre l'automne ...Actualités similaires
Meurtre de Rose: condamné à la peine maximale, l'adolescent fait appel
L'adolescent jugé coupable mercredi du meurtre de Rose-Izabela dans les Vosges en 2023 a fait appel de sa condamnation à 20 ans de réclusion, a-t-on appris ...Actualités similaires
Procès en appel du "tueur de DRH" : Gabriel Fortin condamné une nouvelle fois à la perpétuité, la peine maximale
Le verdict a été rendu ce mardi soir, dans le procès en appel du tueur de DRH. Le jury a estimé que Gabriel Fortin était responsable de ses actes et a ...Actualités similaires
Apologie du terrorisme, peine aggravée en appel pour l'imam de Beaucaire : condamné à 12 mois avec sursis probatoire et d'interdit d'exercer comme imam
La cour d'appel de Nîmes a rendu son arrêt ce jeudi 11 avril 2024 après l'audience du 8 février où avait comparu, l'ancien imam de Beaucaire. Les ...Actualités similaires
Dani Alves condamné pour viol: Le parquet fait appel et réclame une peine plus lourde pour l'ancien du Barça et du PSG
Après le joueur lui-même, c'est le parquet espagnol qui a fait appel dans l'affaire du viol d'une jeune femme dans une discothèque de Barcelone.Actualités similaires
Dani Alves condamné pour viol : appel du parquet qui veut une peine plus lourde contre l'ancien footballeur
L'ex-joueur de football brésilien a été condamné à quatre ans et demi de prison, le 22 février dernier. Une peine pas assez lourde pour le parquet qui ...Actualités similaires
Dani Alves condamné pour viol : appel du parquet qui veut une peine plus lourde contre l'ancien footballeur
L'ex-joueur de football brésilien a été condamné à quatre ans et demi de prison, le 22 février dernier. Une peine pas assez lourde pour le parquet qui ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
