Au-delà de la seule question des aménagements routiers, d'autres dossiers se sont invités à la table du conseil municipal. Tour de ces différentes ...
Actualités similaires
Articles similaires à Aménagements routiers et autres au conseil municipal
Deuxième conseil municipal de l'année, ce vendredi 28 mars à l'hôtel de ville d'Aix. Où un changement a été opéré depuis la précédente séance de ...
Actualités similaires
Le Conseil constitutionnel a répondu à une question prioritaire de constitutionnalité après avoir été saisi par un élu mahorais condamné à une peine ...
Actualités similaires
Sur le sujet de l'inéligibilité immédiate, les Sages ont considéré que la loi était conforme à la Constitution. Marine Le Pen pourra donc bien être ...
Actualités similaires
Le Conseil constitutionnel juste conforme la démission immédiate d'un élu local s'il est condamné à une peine d'inéligibilité avec exécution provisoire. ...
Actualités similaires
Le conseil constitutionnel a rejeté ce vendredi matin la demande formulée par Hubert Falco concernant l'application immédiate de sa condamnation en mars 2023 ...
Actualités similaires
La décision rendue vendredi par le Conseil constitutionnel concernant l'inégibilité d'un élu mahorais était scrutée à la loupe par Marine Le Pen, la ...
Actualités similaires
L'ex-vice-président était absent lors du débat autour du budget, jeudi soir. Il a donné son pouvoir au président, qui s'en est lui-même étonné.
Actualités similaires
Le Conseil constitutionnel s'est prononcé sur l'inéligibilité immédiate des élus locaux, à la suite de la saisine d'un élu mahorais. Elle n'impacte pas ...
Actualités similaires
La décision rendue ce vendredi 28 mars 2025 par le Conseil constitutionnel sur l'inéligibilité immédiate sera sans impact sur le cas de Marine Le Pen qui ...
Actualités similaires
Dans une décision de huit pages, les Sages ont déclaré conforme la démission d'office d'un élu mahorais condamné à une peine d'inéligibilité avec ...
Actualités similaires
Le Conseil constitutionnel a jugé ce vendredi 28 mars conforme à la Constitution une peine d'inéligibilité avec exécution provisoire prononcée contre un ...
Actualités similaires
La décision rendue par le Conseil constitutionnel sur l'inéligibilité immédiate sera sans impact sur le cas de Marine Le Pen, menacée de ne pas pouvoir se ...
Actualités similaires
Le Conseil constitutionnel se prononce, ce vendredi 28 mars, sur une question prioritaire de constitutionnalité (QPC) en lien avec les peines d'inéligibilité ...
Actualités similaires
Le Conseil constitutionnel se prononce, ce vendredi 28 mars, sur une question prioritaire de constitutionnalité (QPC) en lien avec les peines d'inéligibilité ...
Actualités similaires
Les élus de la Métropole de Dijon ont adopté ce jeudi 27 mars 2025 la concertation préalable pour le projet de troisième ligne de tram. Avec 76 voix pour, ...
Actualités similaires
Le Conseil constitutionnel se prononce ce vendredi 28 mars au matin sur l'inéligibilité immédiate, suite à une question prioritaire de constitutionnalité ...
Actualités similaires
Les Sages doivent se prononcer sur le sujet de l'inéligibilité immédiate, dans un dossier sans lien avec l'affaire du Rassemblement national mais qui ...
Actualités similaires
Les points à l'ordre du jour ont été validés à l'unanimité. Deux mots ont été évoqués pour qualifier le budget : « modération » et ...
Actualités similaires
Le conseil municipal de Castelnaudary a validé plusieurs décisions clés pour l'avenir de la commune : adhésion à l'Association des Communes du Canal des 2 ...
Actualités similaires
La séance de jeudi a été l'occasion pour les élus de TPM de prendre plusieurs décisions impactantes notamment la stabilité des taux d'imposition.
Actualités similaires