Amazon saisit la justice contre de nouvelles règles imposées par l'UE
Le géant américain de l'e-commerce a saisi la justice européenne pour contester des règles qui lui seront imposées à la fin de l'été en vertu d'une ...Actualités similaires
Articles similaires à Amazon saisit la justice contre de nouvelles règles imposées par l'UE
Bagages à bord des TGV: attention aux nouvelles règles pour vos départs en vacances cet hiver
Mises en place depuis le 16 septembre dernier, les nouvelles limitations concernant l'emport des bagages à bord des trains de la SNCF peuvent vous coûter ...Actualités similaires
« DAB crypto » : la justice saisit 13 distributeurs illégaux de cryptomonnaies
Le parquet de la Juridiction interrégionale spécialisée (Jirs) de Paris a annoncé mardi conjointement avec l'Autorité des marchés financiers (AMF)...Actualités similaires
Métropole de Bordeaux : le contrat des nouvelles navettes fluviales Bato résilié par la justice administrative
Le contrat d'acquisition de navettes fluviales signé entre Bordeaux Métropole et le groupement mené par le constructeur naval vendéen Ocea a été résilié ...Actualités similaires
La justice saisit treize distributeurs automatiques illégaux de cryptomonnaies
Le parquet de la Juridiction interrégionale spécialisée (Jirs) de Paris a annoncé mardi conjointement avec l'Autorité des marchés financiers (AMF) une ...Actualités similaires
La justice saisit treize distributeurs automatiques illégaux de cryptomonnaies
Le parquet de la Juridiction interrégionale spécialisée (Jirs) de Paris a annoncé mardi conjointement avec l'Autorité des marchés financiers (AMF) une ...Actualités similaires
La justice saisit treize distributeurs automatiques illégaux de cryptomonnaies
Dans le cadre d'une enquête de la Jirs Paris pour exercice illégal de l'activité de prestataire de services sur actifs numériques (PSAN) et de blanchiment ...Actualités similaires
Perpignan : l'opposition saisit la justice pour obliger Louis Aliot à justifier de ses dépenses avec les cartes bancaires de la mairie
Une requête en référé doit être déposée au tribunal administratif de Montpellier ce jeudi 19 décembre 2024 afin de contraindre le maire de Perpignan, ...Actualités similaires
Breil-sur-Roya "abandonné" par son assureur, le maire Sébastien Olharan saisit la justice
Après avoir poussé un coup de gueule début novembre - relayé par de nombreux médias - le maire de Breil passe à l'offensive dans le conflit larvé qui ...Actualités similaires
Jeux Paralympiques de Paris 2024 : la marathonienne catalane Elena Congost saisit la justice française pour récupérer sa médaille de bronze
Le 8 septembre 2024, l'Espagnole avait été disqualifiée pour avoir lâché, à deux mètres de l'arrivée, la corde qui la reliait à son guide, pris de ...Actualités similaires
Paris 2024 : disqualifiée lors du marathon, l'athlète paralympique Elena Congost saisit la justice française pour récupérer sa médaille
Le 8 septembre, la marathonienne avait été disqualifiée pour avoir lâché, à deux mètres de l'arrivée, la corde qui la reliait à son guide, pris de ...Actualités similaires
France : Menacé de retrait de contrat, le groupe scolaire Al-Kindi saisit la justice pour diffamation
Le groupe scolaire Al-Kindi a annoncé saisir la justice pour diffamation, à la suite des propos du député LR Lauren Wauquiez. Sur les réseaux sociaux, ...Actualités similaires
Brexit: l'UE poursuit le Royaume-Uni en justice pour entraves à la circulation des citoyens
Bruxelles a saisi la Cour de justice de l'UE pour "non-respect du droit de l'UE sur la libre circulation des citoyens de l'UE et des membres de leur famille à ...Actualités similaires
L'UE poursuit le Royaume-Uni en justice pour des entraves post-Brexit à la circulation des citoyens
Bruxelles a saisi la Cour de justice de l'Union européenne (CJUE) pour "non-respect du droit de l'UE sur la libre circulation des citoyens de l'UE et des ...Actualités similaires
Les nouvelles règles du PTZ 2025 pourraient finalement bien voir le jour
Des mini-budgets adoptés dès le 13 janvier ? Le président de la commission des Finances de l'Assemblée veut demander au nouveau gouvernement...Actualités similaires
France travail : les nouvelles règles de versement de l'allocation chômage au 1er avril 2025
De nombreuses mesures concernant la réforme de l'assurance chômage doivent entrer en vigueur au 1er avril, et nons pas au 1er janvier. Voici ce qui...Actualités similaires
Windows 11 : Microsoft retire Bing du menu Démarrer pour se conformer aux règles de l'UE
Microsoft poursuit son adaptation aux exigences du marché européen avec une modification significative de son système d'exploitation Windows 11. Dans sa ...Actualités similaires
Code la route: voici les nouvelles règles à vélo
De nouveaux textes imposent une meilleure visibilité aux cyclistes et trottinettes. Lumières, gilet réfléchissant Les clignotant sont aussi autorisés.Actualités similaires
« Flotte fantôme » russe : l'UE prend de nouvelles sanctions
Les pays membres ont décidé de sanctionner une cinquantaine de navires supplémentaires. Ceux-ci continuent en effet d'exporter du pétrole russe, malgré les ...Actualités similaires
Glyphosate : l'ONG Pesticide Action Network Europe saisit la Cour de justice de l'Union européenne pour contester sa réautorisation
Le réseau d'ONG Pesticide Action Network Europe a saisi la Cour de justice de l'Union européenne pour contester la réautorisation du glyphosate, mettant en ...Actualités similaires
De nouvelles règles pour les cyclistes pour éviter l'effet "sapin de Noël" sur la route
Afin d'assurer sa sécurité, le cycliste doit être vu des autres usagers de la route. Un décret vient d'être publié au Journal officiel concernant ...Actualités similaires
Glyphosate autorisé jusqu'en 2033 : des ONG européennes saisissent la justice de l'UE
Plusieurs ONG accusent la Commission européenne d'avoir « manqué à son devoir de protection de la santé publique », en ayant prolongé pour dix ans ...Actualités similaires
Glyphosate autorisé jusqu'en 2033 : des ONG européennes dénoncent « des effets néfastes graves » et saisissent la justice de l'UE
Plusieurs ONG accusent la Commission européenne d'avoir « manqué à son devoir de protection de la santé publique », en ayant prolongé pour dix ans ...Actualités similaires
Glyphosate autorisé jusqu'en 2033 en Europe: des ONG saisissent la justice de l'UE
La Commission européenne a décidé l'an passé de prolonger l'autorisation de l'herbicide pendant dix ans. Plusieurs ONG lui reprochent de "rejeter des ...Actualités similaires
EU DECODED : Nouvelles restrictions sur le tabagisme extérieur approuvées par l'UE
Dans ce numéro, nous nous penchons sur la décision des États membres de l'UE d'adopter une recommandation visant à réduire l'exposition au tabagisme passif ...Actualités similaires
Nouvelles règles pour le DPE, hausse des retraites.... Les 3 infos argent du jour
possible gel du barème de l'impôt sur le revenu, hausse des pensions de retraite et renforcement des règles pour les diagnostics de performance...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
