Aires d'accueil, expulsions, légalité... Qu'ont le droit de faire, ou pas, les gens du voyage?
A Mandelieu, au Plan de La Garde, à Mougins, Levens... Les gens du voyage ont récemment fait l'actualité dans les Alpes-Maritimes et le Var. En cause ...Actualités similaires
Articles similaires à Aires d'accueil, expulsions, légalité... Qu'ont le droit de faire, ou pas, les gens du voyage?
Déconfinement: voir des amis, aller au ciné... ce qu'on aura le droit de faire ou pas après le 11 mai
« La vie sociale va reprendre, mais là encore progressivement », a annoncé le Premier ministre Edouard Philippe lors de la présentation du plan de ...Actualités similaires
A-t-on le droit d'aller faire son jardin s'il n'est pas attenant à sa maison ?
Jardiner en période de confinement est une excellente idée. Mais a-t-on le droit de se déplacer pour aller dans un potager qui n'est pas attenant à sa ...Actualités similaires
Coronavirus - Droit funéraire : "On ne peut pas faire ce qu'on veut pour rendre le corps en bon état à la famille"
Depuis le 2 avril, les soins de conservation des corps sont interdits pour tous les décès, dans le cadre de la crise sanitaire, afin d'éviter au maximum la ...Actualités similaires
Contrôles : ce que les forces de l'ordre ont le droit (ou pas) de faire
Policiers et gendarmes ont-ils le droit de regarder ce qu'il y a dans mon cabas ? Est-ce à eux d'évaluer ce qui est ou non de première nécessité ? Ont-ils ...Actualités similaires
Coronavirus : congés payés, télétravail... ce que les employeurs n'ont pas le droit de faire
Refus du télétravail, congés imposés, menace autour du droit de retrait, niveau de protection insuffisant... Face à la crise sanitaire et économique, ...Actualités similaires
Confinement : qu'ai-je le droit de faire et de ne pas faire ?
Le ministre de l'Intérieur a donné mercredi dernier des détails pratiques concernant les restrictions de déplacement. Mais il y a des dizaines de situations ...Actualités similaires
Coronavirus, qu'avons-nous le droit de faire, ou pas : démêler le vrai du faux
Depuis la mise en place de mesures drastiques pour lutter contre la pandémie du coronavirus, les citoyens, limités dans leurs déplacements et leurs ...Actualités similaires
Caudry: le père n'a pas le droit d'approcher ses filles, leur mère le laisse faire, direction le tribunal
« Vous avez manqué à votre devoir de protection! » M. H. élève seule ses six enfants, tous nés du même père qui n'est plus au domicile. Condamné par ...
Municipales: ce que les candidats ont droit de faire ou ne pas faire durant la campagne
La campagne électorale officielle pour le premier tour des élections municipales des 15 et 22 mars s'ouvre ce lundi 2 mars, avec son lot d'obligations et ...Actualités similaires
Football - Coupe de France - Galthié : Lille «n'a pas le droit de faire un match comme ça»
«On n'a jamais été dans le match. Il faut féliciter Epinal qui mérite sa victoire. On ne mérite pas grand-chose sur ce qu'on a fait. On a...Actualités similaires
Damien Abad (LR): "On n'a pas le droit d'utiliser la violence pour faire vivre l'expression de son opinion"
Damien Abad était l'invité de BFMTV mardi soir. Le président du groupe Les Républicains à l'Assemblée nationale condamne les violences dans les ...Actualités similaires
Trottinettes électriques : ce que vous avez le droit (ou pas) de faire en ville
SÉCURITÉ ROUTIÈRE - Les autorités organisent lundi 27 et mardi 28 janvier des contrôles des usagers d'engins de déplacement personnel (EDP). Objectif : ...Actualités similaires
Élisabeth Borne sur les salariés d'EDF en garde à vue: "Le droit de faire des coupures sauvages d'électricité n'existe pas"
Élisabeth Borne, ministre de la Transition écologique était l'invitée de BFM Politique ce dimanche. Revenant sur la grève contre la réforme des retraites: ...Municipales : qu'ont le droit de faire (ou pas) les ministres qui sont candidats ?
Environ un quart des membres du gouvernement ont déjà annoncé leur candidature aux élections, et d’autres pourraient suivre. Comme en 2014 et en 2019, ...Actualités similaires
Vols annulés à Chambéry à cause d'un brouillard : des passagers n'ont pas pu faire leur voyage de retour
Le 4 janvier 2020, un épais brouillard a perturbé l'aéroport de Chambéry. Des vols ont été ainsi annulés bloquant le départ d'un millier de touristes ...Actualités similaires
Vols annulés à Chambéry à cause d'un brouillard : des passagers n'ont pas pu faire leur voyage de retour
À Chambéry, plus d'un millier de touristes ont dû être hébergés d'urgence hier soir après l'annulation de leur vol en raison des mauvaises conditions ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
