La peine la plus lourde de trois ans de prison avec sursis a été requise à l'encontre du gardien de la paix Marc-Antoine Castelain, auteur du coup de ...
Actualités similaires
Articles similaires à Affaire Théo: jusqu'à trois ans de prison avec sursis requis contre les trois policiers
La cour de Cassation a validé la décision de la cour d'appel, condamnant définitivement l'ancien chef de l'État à trois ans de prison dont un an ferme dans ...
Actualités similaires
Après deux jours d'audience, le procès de l'affaire des détournements de fonds à l'université d'Orléans touche à sa fin devant le tribunal correctionnel. ...
Actualités similaires
Un jeune rugbyman de 20 ans condamné à 18 mois de prison avec sursis pour un plaquage ayant rendu Mathias Dantin tétraplégique. Le procès se déroule au ...
Actualités similaires
Une nounou d'Anglet, âgée de 54 ans, a été condamnée pour des violences sur un bébé dont elle avait la garde. Le tribunal de Bayonne a prononcé ce mardi ...
Actualités similaires
Au terme de deux jours de débats devant le tribunal correctionnel d'Auxerre, les magistrats ont condamné le principal auteur d'une série de cambriolages à ...
Actualités similaires
Le tribunal correctionnel de Paris a condamné à deux ans de prison avec sursis Florent Curtet, qui même sans « volonté malveillante » avait aidé des ...
Actualités similaires
Vu et pris. Déféré devant le Tribunal correctionnel de Marseille, John Valovic-Galtier, le fils adoptif de Christophe Galtier, a été condamné...
Actualités similaires
Trois ans de prison, pour un graffiti dans le métro de la capitale azerbaïdjanaise Bakou. La condamnation en appel du grapheur français Théo Clerc a été ...
Actualités similaires
Le jugement du procès pour l'assassinat du professeur Samuel Paty, en octobre 2020, se poursuit à Paris. Le parquet a requis lundi 16 décembre des peines ...
Actualités similaires
Le tribunal correctionnel de Marseille a condamné David Wantier, ce lundi 16 décembre 2024, à trois mois de prison avec sursis et 5 000 euros d'amende. ...
Actualités similaires
Le Parquet national antiterroriste a réclamé des peines bien en deçà de celles encourues par certains accusés, suscitant la colère des représentants des ...
Actualités similaires
Deux individus viennent d'être condamnés à des peines de prison avec sursis pour avoir incendié radar de Céreste en Lubéron en avril 2022. Une "décision ...
Actualités similaires
« La Cour d'appel a confirmé la décision d'emprisonner le citoyen français Théo Clerc pendant trois ans en vertu de l'article sur le vandalisme », a ...
Actualités similaires
John Valovic-Galtier, le fils adoptif de l'ex-entraîneur du Paris SG Christophe Galtier, a été condamné lundi à deux ans de prison avec sursis et 300.000 ...
Actualités similaires
John Valovic-Galtier, le fils adoptif de l'ex-entraîneur du Paris SG Christophe Galtier, a été condamné lundi à deux ans de prison avec sursis et 300.000 ...
Actualités similaires
John Valovic-Galtier, le fils adoptif de l'ex-entraîneur du Paris SG Christophe Galtier, a été condamné lundi à deux ans de prison avec sursis et 300.000 ...
Actualités similaires
John Valovic-Galtier, le fils adoptif de l'ex-joueur de l'OM Christophe Galtier, a été condamné ce lundi au tribunal correctionnel de Marseille à deux ans ...
Actualités similaires
Le tribunal correctionnel de Marseille a reconnu coupables l'ensemble des prévenus, pour escroquerie en bande organisée et exercice illégal de la profession ...
Actualités similaires
Le tribunal correctionnel d'Anvers a condamné lundi l'ex-animateur de radio Sven Pichal à trois ans de prison avec sursis probatoire et à 8.000 euros ...
Actualités similaires
Théo Clerc, un graffeur français, a été condamné à trois ans de prison pour avoir fait un tag sur un métro de Bakou, en Azerbaïdjan. Son procès en ...
Actualités similaires
"S'il avait été allemand, il serait reparti depuis longtemps", soupire le frère de Théo Clerc, un graffeur français condamné à trois ans de prison pour ...
Actualités similaires
"S'il avait été allemand, il serait reparti depuis longtemps", soupire le frère de Théo Clerc, un graffeur français condamné à trois ans de prison pour ...
Actualités similaires