Censé débuter ce vendredi, le procès du septuagénaire qui a renversé Adil Sefrioui à Dole en proférant des menaces et des injures racistes sera examiné ...
Actualités similaires
Articles similaires à Affaire Adil Sefrioui : Le procès reporté, les avocats demandent une requalification des faits
L'ouverture du procès de l'Affaire Pogba a été marquée par une demande de renvoi de la part des avocats de la défense. La réponse du tribunal devrait ...
Actualités similaires
À la demande du parquet, les juges ont ordonné le renvoi de l'affaire devant la chambre civile d'instruction de la Cour suprême pour complément ...
Actualités similaires
Le procès pour "apologie du terrorisme" d'un imam marseillais controversé, qui a dû se mettre en retrait de la mosquée des Bleuets où il prêchait, ...
Actualités similaires
Deux ex-cadres et une ex-membre du Front National ont été relaxés, mardi 4 septembre, pour des raisons de forme, à la suite des poursuites initiées par la ...
Actualités similaires
Le procès des harceleurs présumés de Magali Darros, ancienne employée municipale ayant mis fin à ses jours à Fonsorbes en 2022, s'ouvrait aujourd'hui à ...
Actualités similaires
Le procès de Stéphane Plaza, jugé pour violences conjugales, s'est ouvert mercredi 28 août à Paris, mais a été renvoyé au 9 janvier. L'animateur de M6 ...
Actualités similaires
Ce jeudi 22 août 2024, le parquet de Paris requiert un procès pour viol à l'encontre de Gérard Depardieu afin qu'il soit jugé pour "viols par ...
Actualités similaires
Le procès de l'ancien président américain sur son usage de documents classés confidentiels est reporté à une date qui n'a pas encore été communiquée.
Actualités similaires
Orenthal James Simspon, dit O.J. Simpson, est décédé à l'âge de 76 ans ce mercredi 10 avril, a annoncé sa famille sur les réseaux sociaux : « Notre ...
Actualités similaires
En Guinée, le tribunal où se déroule le procès des massacres du 28-Septembre 2009 se penche à partir de ce 18 mars 2024 sur la requalification des faits en ...
Actualités similaires
Le procès pénal de Donald Trump prévu à partir du 25 mars à New York dans une affaire de paiements dissimulés à une actrice de films X est reporté, a ...
Actualités similaires
Le procès pénal de Donald Trump prévu à partir du 25 mars à New York dans une affaire de paiements dissimulés à une actrice de films X est reporté, a ...
Actualités similaires
Le maire du Barcarès, Alain Ferrand, trois commerçants et un employé communal devaient comparaître ce mercredi 6 mars 2024 devant le tribunal correctionnel ...
Actualités similaires
Me Adrien Verrier va passer le bâton le 31 décembre, après deux ans en tant que bâtonnier de l'Ordre des avocats de Nice. Deux ans particulièrement riches. ...
Actualités similaires
Les deux avocats de Nicolas Zepeda, qui doit être jugé en appel en décembre pour l'assassinat présumé de son ex-petite amie japonaise Narumi Kurosaki en ...
Actualités similaires
Le 20 septembre, le tribunal correctionnel de Paris devait se pencher sur l'affaire Vignon-Arribagé. Ce dossier doit finalement être jugé en décembre.
Actualités similaires
Les avocats de Donald Trump ont demandé, dans la nuit de lundi à mardi, à la cour fédérale des Etats-Unis de reporter indéfiniment le procès des ...
Actualités similaires
Comme attendu, le procès d'Alain Ferrand, de trois commerçants et d'un employé communal fixé ce mercredi 22 mars 2023 devant le tribunal correctionnel de ...
Actualités similaires
Ce jeudi, le Chilien, accusé du meurtre de son ex-petite amie, a obtenu le renvoi de son procès à une session d'assises "ultérieure". L'ouverture du procès ...
Actualités similaires
Jugé en appel pour l'assassinat de Narumi Kurosaki, Nicolas Zepeda pourrait voir son procès reporté à une session d'assises ultérieure. Nouveau...
Actualités similaires
Le procès en appel du Chilien Nicolas Zepeda s'ouvrait ce mardi à Vesoul. L'homme de 32 ans a été condamné à 18 ans de prison en première instance, ...
Actualités similaires