Actes de cruauté sur des animaux, un éleveur condamné
Un éleveur de brebis et de vaches de Sazos a été condamné hier par le tribunal de Tarbes après que les services vétérinaires ont constaté de graves ...Articles similaires à Actes de cruauté sur des animaux, un éleveur condamné
Animaux mutilés : un éleveur retrouve deux de ses vaches massacrées dans son pré
Un éleveur bovin a découvert deux ruminants sans vie mercredi, dans un pré des environs de Roanne (Loire). Les bêtes présentaient plusieurs mutilations. ...Actualités similaires
Oise : un éleveur de vaches condamné pour "nuisances sonores et olfactives", des élus et la FNSEA se mobilisent
La querelle de voisinage dure depuis plus de dix ans et devient politique. À Saint-Aubin-en-Bray, dans l'Oise, plusieurs riverains se plaignent de "nuisances ...Actualités similaires
À Lanvellec, l'éleveur porcin condamné pour les dégâts causés par ses animaux
Ses cochons « au caractère particulier » avaient franchi les clôtures de son exploitation de Lanvellec, pour aller causer des dégâts chez ses voisins. ...Actualités similaires
Rwanda: un gérant de mine chinois a été condamné à 20 ans de prison pour actes de torture
Sun Shujun a été reconnu coupable d'avoir maltraité deux employés rwandais. Il les soupçonnait d'avoir volé des minerais dans la mine où ils ...Actualités similaires
Foot - Justice - Condamné pour ses actes lors du derby contre Lille, le supporter de Lens est policier
Un supporter de Lens a été condamné mardi à une amende de 500 euros et à une interdiction de stade pendant un an pour avoir envahi le terrain et jeté un ...Actualités similaires
Mort d'un bébé à Chasseneuil : mise en examen pour "actes de cruauté et de barbarie"
Cyril Lacombe, procureur de la République de Poitiers, vient de confirmer, dans un communiqué de presse adressé à notre rédaction vendredi 1er avril 2022, ...Actualités similaires
Un éleveur condamné à payer 100.000 euros pour le bruit et l'odeur de ses vaches
Un éleveur dans l'Oise vient d'être condamné à verser plus de 100.000 euros de dommages et intérêts à ses voisins. Depuis l'agrandissement de sa ferme, ...Actualités similaires
Hanoï : un homme condamné à 5 ans de prison pour ses actes subversifs
Hanoï (VNA) - Le Tribunal populaire de Hanoï a condamné le 23 mars Lê Van Dung (né en 1970 et domicilié dans le quartier de Ha Cau, arrondissement de Ha ...Actualités similaires
Un éleveur de l'Oise condamné à 100.000 euros d'amende pour nuisance sonore à cause de ses vaches
Un agriculteur de 33 ans a été condamné à verser 100.000 euros de dommages et intérêts à des voisins qui se plaignaient du bruit et de l'odeur de ses ..."C'est la fin" : un éleveur condamné à payer 102 000 euros à cause du bruit et de l'odeur de ses vaches
Pour les juges de la cour d'appel d'Amiens, l'extension de l'exploitation agricole réalisée en 2010 est à l'origine de fortes nuisances pour les riverains. ...Éleveur condamné à verser 102.000 euros à ses voisins : "Une vache qui meugle, je ne peux pas lui couper la langue"
Un éleveur de Saint-Aubin-en-Bray (Oise) a été condamné en appel à verser 102.000 euros de dommages et intérêts à des voisins. Ces derniers se plaignent ...« Je suis dépité » : un éleveur de l'Oise condamné à payer 100 000 euros pour le bruit et l'odeur de ses vaches
Un éleveur de Saint-Aubin-en-Bray dans l'Oise a été condamné en appel à verser 102 000 euros de dommages et intérêts à des voisins. La cour d'appel ...
Le bruit et l'odeur des vaches incommodent ses voisins, un éleveur lourdement condamné dans l'Oise
Un éleveur de Saint-Aubin-en-Bray (Oise) a été condamné en appel à verser 102.000 euros de dommages et intérêts à des voisins, qui se plaignaient du ...Le bruit et l'odeur des vaches: un éleveur de l'Oise condamné en appel
Un éleveur de Saint-Aubin-en-Bray (Oise) a été condamné en appel à verser 102.000 euros de dommages et intérêts à des voisins, qui se plaignaient du ...
Le bruit et l'odeur des vaches: un éleveur de l'Oise condamné en appel
Un éleveur de Saint-Aubin-en-Bray (Oise) a été condamné en appel à verser 102.000 euros de dommages et intérêts à des voisins, qui se plaignaient du ...
Le bruit et l'odeur des vaches: un éleveur de l'Oise condamné en appel
Amiens - Un éleveur de Saint-Aubin-en-Bray (Oise) a été condamné en appel à verser 102.000 euros de dommages et intérêts à des voisins, qui se ...Un éleveur condamné à verser 102 000 euros à ses voisins qui se plaignaient du bruit et de l'odeur de ses vaches
Les plaignants ne supportaient pas les effluves et les meuglements des bovidés. La Cour d'appel d'Amiens a confirmé la décision du tribunal de Beauvais de ...Un éleveur de Normandie condamné en appel à cause du bruit et de l'odeur de ses vaches
Un éleveur de Saint-Aubin-en-Bray, dans l'Oise, a été condamné en appel à verser 102.000 euros de dommages et intérêts à des voisins, qui se plaignaient ...
Un éleveur de l'Oise condamné en appel à cause du bruit et de l'odeur des vaches
Vincent Verschuere est condamné à payer 102 000 euros de dommages et intérêts à des voisins. "Je n'ai pas cet argent sur mon compte. Cela veut dire la ...Gard : suite à des actes de cruauté contre des chats, des résidents de Gallargues-le-Montueux sous le choc
Depuis fin janvier, plusieurs actes de cruauté ont été perpétrés sur des chats appartenant à des résidents des Jasses de Camargue. Ce sont tout d'abord ...La tendance faux-fur vient réchauffer l'hiver sans cruauté envers les animaux
Bob en moumoute rose, gros manteau recouvert d'un duvet effet ours en peluche, cardigans aux manches et au col recouvert de fausse fourrure... Vous n'avez pas ...
Wambrechies : la « ferme de l'horreur » est visée pour des actes de cruauté
Il s'agit d'un dossier judiciaire qui a éclaté en début d'année et qui court toujours, visant une ferme du hameau Cliquenois à Wambrechies, rapidement ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
