Le tribunal correctionnel de Paris a relaxé, ce jeudi, les trois militants de la CFDT Agro Bretagne, jugés le 18 mars pour des faits de diffamation publique ...
Actualités similaires
Articles similaires à Accusés de diffamation publique, trois militants bretons CFDT relaxés
Le tribunal judiciaire de Paris a relaxé Assa Traoré des poursuites en diffamation intentées par des gendarmes qu'elle avait accusés d'avoir tué son frère ...
Actualités similaires
Le ministère public avait requis 4 ans et 4 ans et demi contre deux frères prévenus d'en avoir tabassé un homme, dans la nuit du 30 avril au 1er mai. Le ...
Actualités similaires
Accusés de diffamation publique à l'encontre de l'entreprise Chéritel, trois syndicalistes de la CFDT ont obtenu la relaxe le 20 mai. Le grossiste en fruits ...
Actualités similaires
Le tribunal correctionnel de Paris a relaxé, ce jeudi, les trois militants de la CFDT Agro Bretagne, jugés le 18 mars pour des faits de diffamation publique ...
Actualités similaires
Trois syndicalistes CFDT de l'agroalimentaire, poursuivis en diffamation par le grossiste breton de fruits et légumes Chéritel après un communiqué du ...
Actualités similaires
Trois syndicalistes CFDT de l'agroalimentaire, poursuivis en diffamation par le grossiste breton de fruits et légumes Chéritel après un communiqué du ...
Actualités similaires
La cour d'appel a relaxé les deux anciens policiers municipaux accusés d'avoir diffamé leur ancien chef. L'affaire est portée en cassation.
Actualités similaires
Deux historiens sont pointés du doigt après avoir évoqué la vie d'un Polonais pendant la Seconde Guerre mondiale, et notamment ses dénonciations. Or, le ...
Actualités similaires
Les deux hommes avaient été contrôlés le 15 avril au péage de Fontaine, avec, à bord du véhicule, 18 kg d'herbe de cannabis, 41 g de résine de ...
Actualités similaires
La justice avait été saisie par l'unique conseillère municipale d'opposition pour des paroles prononcées par le maire de Pierre-Bénite lors du premier ...
Actualités similaires
Deux individus âgés de 25 et 28 ans ont été présentés à la justice jeudi matin pour tentative d'homicide sur un agent de police. Ces deux personnes ...
Si Nathalie Gatto-Monticone, fonctionnaire de la ville de Lourdes, a perdu son procès en diffamation, elle a au moins pu s'exprimer sur ce qu'elle a vécu ...
La 17e chambre du tribunal judiciaire de Paris a condamné, cette semaine, le magazine L'Express et son directeur de publication pour diffamation publique, ...
Actualités similaires
Plusieurs centaines de personnes ont exprimé leur mécontentement devant le tribunal de district dans lequel les activistes assistaient à une audience.
Actualités similaires
Des journalistes de Mediapart, poursuivis en diffamation par Hervé Gattegno pour un article de 2016 sur l'affaire des soupçons de financements libyens de la ...
Actualités similaires
Le tribunal correctionnel de Laval a relaxé, jeudi 14 janvier, l'ex-président et une militante de l'association Directe Action Everywhere qui s'étaient ...
Actualités similaires
Deux militants de l'Alvarium, local identitaire d'Angers (Maine-et-Loire) viennent d'être relaxés par le tribunal correctionnel d'Angers.BanderolesIls ...
Actualités similaires
Le tribunal de Paris a relaxé un journaliste et le directeur de publication de "La lettre du continent", poursuivis en diffamation par le président ivoirien ...
Actualités similaires
Alors que la remise des prix s'est déroulée le 1er décembre dernier à l'occasion des 8èmes Rencontres du Réseau Francophone des Villes Amies des Aînés ...
Actualités similaires
Les poursuites contre neuf personnes, dont trois militants d'Attac et un d'Extinction Rebellion, accusées d'avoir sali la façade d'une agence...
Actualités similaires
Deux dossiers en un que le tribunal a choisi d'unir. Florian Bouquet contre Christophe Grudler et Florian Bouquet contre L'Est Républicain et un de ...
Actualités similaires
Deux militants écologistes ont été relaxés par le tribunal de grande instance de Strasbourg, ce jeudi 3 décembre 2020, au motif de la liberté ...
Actualités similaires