Lundi 5 octobre, au tribunal judiciaire de Sarreguemines, était jugé le conducteur qui avait provoqué un accident mortel le 16 septembre 2018, sur la ...
Actualités similaires
Articles similaires à Accident mortel : un an de prison avec sursis requis
En 1999, un SDF était tué dans le métro lillois par un agent de nettoyage. Près de neuf ans plus tard, il a comparu devant la cour d'assises de Douai.
Actualités similaires
Dans un tribunal bouleversé, un maçon raconte en larmes l'accident qui a coûté la vie à son ami d'enfance. Entre alcool, imprudence et fatalité, cette ...
Actualités similaires
Un homme de 84 ans devait être entendu ce jeudi devant le tribunal de Cahors pour un accident mortel ayant coûté la vie à un couple de motards en 2021 à ...
Actualités similaires
Fin janvier, plusieurs Domino's Pizza de la région - gérés par un même franchiseur - ont été secoués par une affaire d'escroquerie en bande organisée ...
Actualités similaires
Ce vendredi 21 mars 2025, un ressortissant russe de 46 ans a été jugé devant le tribunal à juge unique de Carcassonne, pour répondre d'un "vol dans un ...
Actualités similaires
Un détenu de la prison de Perpignan a été jugé en comparution immédiate ce vendredi 21 mars 2025 pour avoir agressé un surveillant lors d'un contrôle de ...
Actualités similaires
Ce vendredi 21 mars 2025, une Nigériane de 36 ans a été jugée devant le tribunal pour répondre de "violence sur une personne chargée de mission de ...
Actualités similaires
L'animateur de télévision Jean-Marc Morandini a été condamné ce vendredi à deux ans de prison avec sursis par la Cour d'appel de Paris pour des faits de ...
Actualités similaires
La cour d'appel de Paris a condamné, ce vendredi 21 mars, Jean-Marc Morandini à deux ans de prison avec sursis et 20 000 euros d'amende pour corruption de ...
Actualités similaires
Jugé en appel, vendredi, Jean-Marc Morandini a été condamné à deux ans de prison avec sursis pour des faits de corruption de mineurs sur trois adolescents.
Actualités similaires
La cour d'appel de Paris a alourdi vendredi la condamnation de l'animateur de télévision Jean-Marc Morandini en prononçant contre lui une peine de deux ans ...
Actualités similaires
La peine de l'animateur de télévision et producteur Jean-Marc Morandini a été alourdie à deux ans de prison avec sursis pour corruption de mineurs, ce ...
Actualités similaires
L'animateur de télévision Jean-Marc Morandini a été condamné ce vendredi à deux ans de prison avec sursis par la Cour d'appel de Paris pour des faits de ...
Actualités similaires
Le parquet du tribunal correctionnel de Dar El Beida, près d'Alger, a requis 10 ans de prison ferme à l'encontre de l'écrivain franco-algérien Boualem ...
Actualités similaires
C'est au soir du deuxième jour de son procès, ce jeudi 20 mars 2025, à la cour d'assises d'Eure-et-Loir, que Sandra Bourgeon a reconnu avoir été l'auteure ...
Actualités similaires
Le tribunal de Dijon a déclaré coupable un homme qui harcelait la maire de Montigny-Mornay-Villeneuve-sur-Vingeanne, Anne-Claudine Catrin, et son époux. Un ...
Actualités similaires
Le patron narbonnais d'une entreprise dans le bâtiment passait devant le tribunal judiciaire ce jeudi 20 mars. Pour avoir fraudé à hauteur de 309 598 ¬, ...
Actualités similaires
Le patron narbonnais d'une entreprise dans le bâtiment passait devant le tribunal judiciaire ce jeudi 20 mars. Pour avoir fraudé à hauteur de 309 598 ¬, ...
Actualités similaires
L'avocat de Boualem Sansal a déclaré ce jeudi sur BFMTV que "c'est la voix du gouvernement qui s'exprime à travers les réquisitions" contre son client. ...
Actualités similaires
Un jeune homme a été placé en détention provisoire ce mercredi soir après l'accident mortel survenu samedi 15 mars à Nîmes. Une adolescente de 16 ans ...
Actualités similaires