En France, un club, une association, un citoyen... qui peut affréter un bus ? Dans quelles conditions ? Et quelles sont les obligations pour les sociétés ...
Actualités similaires
Articles similaires à Accident de bus de Porté-Puymorens : affréter un autocar en France, que dit la loi
Bâtiments publics saccagés, mobilier urbain détruit, magasins pillés... Les violences ont continué de se succéder dans la nuit du jeudi 29 au...
Actualités similaires
Des milliers de personnes ont manifesté dans plusieurs villes de France, dont Paris, Rennes ou Marseille, pour dénoncer le projet de loi immigration du ...
Actualités similaires
La convention citoyenne sur la fin de vie soutient l'"ouverture d'une aide active à ouvrir" et en réponse le chef de l'Etat a promis un projet de loi pour ...
Actualités similaires
La boss des bosses sera dans la station pour participer au championnat de France de ski de bosses organisé par le Ski club de Porté-Puymorens.
Actualités similaires
En France, le permis de conduire est valable à vie. Qu'importe l'état de santé, l'âge ou tout simplement l'aptitude des conducteurs. Mais qu'en est-il chez ...
Actualités similaires
En France, le permis de conduire est valable à vie. Qu'importe l'état de santé, l'âge ou tout simplement l'aptitude des conducteurs. Mais qu'en est-il chez ...
Actualités similaires
CORRIDA. Alors que la proposition de loi "Caron" sur l'interdiction de la corrida a connu un premier revers, que dit la législation sur la question ? La loi ...
Actualités similaires
Les seniors du FCP rentrent bien dans le vif du sujet en se qualifiant pour le second tour de coupe de France. Ils poursuivent leur montée en gamme.
Actualités similaires
La fin de vie fait partie des chantiers à venir du nouveau mandat d'Emmanuel Macron. Une convention citoyenne devrait déterminer s'il faut faire évoluer la ...
Actualités similaires
Bien qu'interdite en France, la gestation pour autrui (GPA) est pratiquée chaque année par des centaines de Français à l'étranger.
Actualités similaires
Un début de tournée sous haute tension. Après avoir subi un accident de la route sur l'A11 ce dimanche 8 mai, les musiciens qui accompagnent le...
Actualités similaires
L'assistance médicale à la procréation, ou PMA, a suscité des débats longs et tendus lors de la révision des lois de bioéthique. Qu'est-ce que la PMA et ...
Actualités similaires
Ce week-end, la station de Porté-Puymorens accueille la coupe de France de ski de bosses. Difficile d'accès, cette discipline allie vitesse d'exécution et ...
Habituée à couper le ruban en pôle position, la station de ski ne déroge pas à la règle. Reine de la "com", elle annonce une ouverture symbolique de son ...
Actualités similaires
Ce dimanche 11 juillet, des centaines de spectateurs sont attendues pour le clou de la 15e étape, l'ascension du col du Puymorens. La station de ski ouvre son ...
Actualités similaires
L'association Tram et bus de la Côte d'Azur, qui restaure et fait rouler des véhicules anciens dans les Alpes-Maritimes, vient de recevoir "un nouveau jouet". ...
Actualités similaires
Ce 15 novembre à Vence dans les Alpes-Maritimes, un cheval a été repêché dans une piscine. Les pompiers du groupe Sauvetage Animalier ainsi que la ...
Actualités similaires
Dans le cadre du projet de loi, dévoilé ce vendredi 2 octobre, Emmanuel Macron a créé la surprise en annonçant qu'à la rentrée 2021, il ne sera plus ...
Actualités similaires