Le tribunal administratif de Toulouse a mis un coup d'arrêt jeudi à l'imposant chantier de l'A69 en annulant son autorisation environnementale, une première ...
Actualités similaires
Articles similaires à A69 : la justice met un coup d'arrêt au chantier controversé, liesse chez les opposants
Grenoble, Échirolles, Seyssinet-Pariset et la Métropole de Grenoble avaient choisi de prendre les devants. Depuis fin 2023, ces municipalités à majorité de ...
Actualités similaires
Le tribunal administratif de Toulouse a rejeté la demande de plusieurs associations : le chantier de l'A69 ne sera pas suspendu. Il va se poursuivre au moins ...
Actualités similaires
Mi-janvier, les opposants à l'autoroute A69 entre Toulouse et Castres avaient demandé la suspension « urgente » du chantier, dénonçant les effets sur ...
Actualités similaires
Les travaux de l'A69 ne seront pas suspendus en attendant le jugement sur le fond, a fait savoir le tribunal administratif de Toulouse mardi 21 janvier. Le juge ...
Actualités similaires
Le tribunal administratif de Toulouse a rendu sa décision suite à la demande de suspension des travaux en urgence du chantier de l'A69. Les travaux de ...
Actualités similaires
Le tribunal administratif de Toulouse a rejeté mardi une demande de suspension en urgence du chantier de l'autoroute A69, dans l'attente d'une décision sur la ...
Actualités similaires
C'est ce mardi 21 janvier que le tribunal administratif de Toulouse doit décider si les travaux de l'A 69 doivent être mis en pause suite à un référé ...
Actualités similaires
Les forces de l'ordre sont intervenues ce mercredi 18 décembre dans le quartier Saint-Pierre en centre-ville de Graulhet sur le site d'une ancienne ...
Actualités similaires
Après la décision du tribunal administratif de Toulouse de rouvrir l'instruction du dossier controversé de l'autoroute A69, les collectifs opposés au projet ...
Actualités similaires
Invité à se prononcer sur la validité du chantier, le tribunal administratif de Toulouse a décidé de rouvrir l'instruction. Pourquoi cette décision ? ...
Actualités similaires
Après la décision du tribunal administratif de Toulouse de rouvrir l'instruction sur la légalité des autorisations environnementales pour l'A69, les ...
Actualités similaires
Sur la foi de notes en délibéré, transmises après l'audience du 25 novembre, le tribunal administratif de Toulouse a décidé de reporter sa décision sur ...
Actualités similaires
Le tribunal administratif de Toulouse a décidé de repousser l'annulation ou la poursuite des autorisations du chantier de l'A69. Très attendue des mouvements ...
Actualités similaires
Alors que sa décision était très attendue sur la poursuite ou pas du chantier de l'autoroute Castres-Toulouse, le tribunal administratif de Toulouse a choisi ...
Actualités similaires
Dans un communiqué, l'instance administrative a annoncé qu'"une nouvelle audience en vue de se prononcer sur la légalité des autorisations ...
Actualités similaires
Le tribunal devait se prononcer ce lundi sur la suspension ou la poursuite du chantier de l'autoroute A69 qui doit relier à terme Toulouse à Castres. La ...
Actualités similaires
Le tribunal administratif de Toulouse a annoncé lundi rouvrir l'instruction du dossier de l'autoroute A69, alors qu'une décision était attendue lundi sur la ...
Actualités similaires
Le tribunal administratif de Toulouse va-t-il stopper le chantier de l'autoroute A69 Castres-Toulouse ? Il doit en tout cas se prononcer à partir ...
Actualités similaires
La justice administrative doit se prononcer ce lundi sur l'arrêt ou non du chantier de l'autoroute A69, entre Toulouse et Castres. La rapporteure publique, ...
Actualités similaires
Fin novembre, la rapporteure publique, dont les avis sont souvent suivis, s'est prononcée à la surprise générale pour une annulation des autorisations du ...
Actualités similaires
Plus de trois quarts de siècle après les faits, la Cour de révision a mis jeudi un coup d'arrêt à la nouvelle demande en révision dans l'affaire Raymond ...
Actualités similaires
Le 5 octobre 2023, cette même commission avait ouvert la voie à un examen au fond d'une demande de réhabilitation posthume des deux hommes, en déclarant la ...
Actualités similaires
Le monde économique tarnais a vécu comme un coup de massue les conclusions du rapporteur public du tribunal administratif de Toulouse demandant l'annulation ...
Actualités similaires