À Nantes, la notion de consentement devant la cour criminelle
La cour criminelle siégera dans les tribunaux bretons en 2023. Cette nouvelle juridiction juge en majorité des infractions sexuelles. Illustration à Nantes, ...Actualités similaires
Articles similaires à À Nantes, la notion de consentement devant la cour criminelle
Cadavre découvert à La Nautique à Narbonne : l'hypothèse criminelle totalement écartée
Le corps du malheureux a été découvert ce dimanche 23 février vers 11 heures, flottant à environ cinq mètres de la berge, sur l'étang de Bages à La ...Actualités similaires
TV : OM - Nantes, sur quelle chaîne et à quelle heure ?
Placé sous très haute pression suite aux propos tenus par Pablo Longoria sur les arbitres et le football...Actualités similaires
DIRECT. Autoroute A69 à l'arrêt : l'appel de l'Etat examiné dans plusieurs mois par la cour administrative d'appel
Au lendemain de la décision du tribunal administratif de Toulouse de suspendre les travaux de l'autoroute A69 Castres-Toulouse, suivez notre direct ce vendredi ...Actualités similaires
À Nantes, les Restos du CSur rénovent un bus pour transporter des plats chauds
Les Restos du CSur de Loire-Atlantique viennent d'acquérir un bus, le dernier au gasoil de la Semitan à Nantes. La société l'offre gracieusement à ...Actualités similaires
Accusée de maltraitance animale au nord de Nantes, une éleveuse placée en garde à vue et de nouveaux animaux saisis
Ce lundi 24 février, à Treillières, près de Nantes, une perquisition a eu lieu au domicile d'une dame qui a un élevage de chiots et de chevaux. Elle fait ...Actualités similaires
Dix ans de réclusion criminelle pour Michaël Aversenq, condamné par la cour criminelle de l'Aude pour viols sur des stagiaires de la Protection Civile
Michaël Aversenq, ancien bénévole à la Protection Civile de Narbonne a été condamné ce jeudi 27 février à 10 ans de réclusion criminelle pour des ...Actualités similaires
Cour d'appel du Hainaut : Thierry Bodson et l'UNMS déboutés de leur appel face à Georges-Louis Bouchez
Dans un arrêt prononcé mercredi, la 21e chambre de la cour d'appel du Hainaut a débouté le patron de la FGTB, Thierry...Actualités similaires
VIDEO. C'est quoi l'exosquelette, ce robot qui aide les patients en rééducation à Nantes ?
Marine Mollet a eu un AVC le 8 janvier. Son coté droit était paralysé. Au centre de rééducation de l'hôpital Saint-Jacques, à Nantes, elle réapprend à ...Actualités similaires
Mort de Rémi Fraisse : la Cour européenne des droits de l'Homme condamne la France pour violation du droit à la vie
La France est condamnée par la Cour européenne des droits de l'Homme pour la mort de Rémi Fraisse, sur le chantier du barrage de Sivens dans le Tarn, en ...Actualités similaires
"On va prendre du retard par rapport à Paris ou Nantes" : Erick Mathé regrette l'arrêt du projet de nouvelle salle du MHB
En marge de la conférence de presse de MHB-Istres, vendredi à 20 h, le coach montpelliérain est revenu sur les récentes sorties des élus de la Métropole.Actualités similaires
Justice rendue 10 ans après la mort de Rémi Fraisse : l'État français condamné pour « violation du droit à la vie » par la Cour européenne des droits de l'Homme
Après plus de dix ans de luttes judiciaires, la Cour européenne des droits de l'Homme a reconnu, ce jeudi 27 février, la responsabilité de l'État ...Actualités similaires
VIDEO. Grève des salariés portuaires : le port de Nantes-Saint-Nazaire totalement à l'arrêt
Depuis 5h du matin ce jeudi 27 février 2025, les ouvriers portuaires et dockers bloquent l'ensemble des accès aux terminaux portuaires. C'est une ...Actualités similaires
Un détenu de 19 ans meurt après une agression dans la cour de promenade à la prison de Luynes à Aix-en-Provence
Un détenu du centre pénitentiaire de Luynes (Bouches-du-Rhône) a été agressé par trois autres prisonniers. Il a succombé à ses blessures.Actualités similaires
Mort de Rémi Fraisse : la Cour européenne des droits de l'homme condamne la France pour violation du droit à la vie
La CEDH condamne la France pour l'opération de maintien de l'ordre menée par la gendarmerie qui avait provoqué la mort de Rémi Fraisse en 2014. Le jeune ...Actualités similaires
Mort de Rémi Fraisse : la Cour européenne des droits de l'Homme condamne la France pour violation du droit à la vie
La France est condamnée par la Cour européenne des droits de l'Homme pour la mort de Rémi Fraisse, sur le chantier du barrage de Sivens dans le Tarn, en ...Actualités similaires
Mort de Rémi Fraisse : la France condamnée par la Cour européenne pour "violation du droit à la vie"
Ce 27 février 2025, la Cour européenne des droits de l'Homme condamne la France pour "violation du droit à la vie" concernant la mort de Rémi Fraisse. Les ...Actualités similaires
Mort de Rémi Fraisse : La Cour européenne des droits de l'homme condamne la France pour violation du droit à la vie
La Cour estime que « le niveau de protection requis » pour parer aux risques posés par le « recours à une force potentiellement meurtrière » n'a pas ...Actualités similaires
Mort de Rémi Fraisse : la France condamnée pour violation du droit à la vie par la Cour européenne des droits de l'Homme
La Cour européenne des droits de l'Homme (CEDH) a condamné, ce jeudi, la France pour l'opération de maintien de l'ordre menée par la gendarmerie qui avait ...Actualités similaires
Basket-ball (N2M). Les JSA tenteront de passer la cinquième à Nantes
Après quatre victoires de rang, les JSA Bordeaux se déplacent sur le terrain de la réserve nantaise ce samediActualités similaires
Les étapes clefs du chantier du futur pont Anne-de-Bretagne à Nantes
Les travaux de réalisation du futur pont Anne-de-Bretagne à Nantes ont commencé au début de l'année. Les estacades sont en cours d'installation, point de ...Actualités similaires
Il y a 20 ans, le "Tripode" s'écroulait comme un château de cartes à Nantes
Francis Judas, de l'association Solidarité Tripode raconte le combat des syndicats pour faire reconnaitre les dangers de l'amiante, dans cette tour ...Actualités similaires
Il y a 20 ans à Nantes, la tour du Tripode, débarrassée de ses 350 tonnes d'amiante, était démolie
Le 27 février 2005, la tour du Tripode, à Nantes, était réduite à un nuage de poussières. Cet immeuble de bureaux, construit au début des années 1970, ...Actualités similaires
Un ancien bénévole de la Protection Civile devant la Cour criminelle pour viol sur des stagiaires
Michaël Aversenq, ancien mécanicien de la Protection civile, comparaît ce mercredi 26 février devant la cour criminelle départementale de l'Aude pour ...Actualités similaires
VIDÉO - Découvrez les étapes clefs du chantier du pont Anne-de-Bretagne à Nantes
Les travaux de réalisation du futur pont Anne-de-Bretagne à Nantes ont commencé au début de l'année. Les estacades sont en cours d'installation, point de ...Actualités similaires
Attentat à la basilique de Nice : l'assaillant condamné à la réclusion criminelle à perpétuité incompressible sans remise de peine
Ce mercredi 26 février 2025, l'assaillant de la basilique de Nice a été condamné à la réclusion criminelle à perpétuité incompressible sans remise de ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
