A Dijon, la justice annule les arrêtés anti glyphosate pris par les mairies
C'est une mauvaise nouvelle pour les opposants à l'utilisation du glyphosate. Le tribunal administratif annule les arrêtés pris par les maires de Dijon et de ...Actualités similaires
Articles similaires à A Dijon, la justice annule les arrêtés anti glyphosate pris par les mairies
Justice : « On a pris en charge toutes les urgences, que ce soit dans le domaine civil ou pénal »
Depuis la mise en place des mesures de confinement, le palais de justice de Valence a toujours fonctionné. Toutes les urgences ont été prises en charge, que ...Actualités similaires
PV nocturnes, liberté fondamentale, secteurs ciblés... Pourquoi la justice a validé l'arrêté de couvre-feu pris à Nice
Le tribunal administratif a rejeté, ce mercredi, la requête de la Ligue des droits de l'Homme, qui juge "discriminatoire" cette mesure limitée à certains ...
Seine-Saint-Denis: la justice rejette la suspension des arrêtés anti-glyphosate de six communes
"Les produits phytopharmaceutiques visés par l'arrêté en litige constituent un danger grave pour les populations exposées", a jugé le tribunal.Actualités similaires
La justice rejette la suspension des arrêtés anti-glyphosate de six communes de Seine-Saint-Denis
La justice a rejeté mardi 3 mars la demande de suspension des arrêtés anti-glyphosate pris par six communes de Seine-Saint-Denis ces derniers mois.Actualités similaires
Seine-Saint-Denis: les arrêtés anti-glyphosate de six communes validés devant la justice
Les arrêtés pris par les maires de six communes ont été confirmés par le tribunal administratif de Montreuil. Même si cela relève du ministre de ...Actualités similaires
Seine-Saint-Denis. Les arrêtés anti-glyphosate de six communes confortés par la justice
L'Ile-Saint-Denis, Villemomble, Les Lilas, Montfermeil, Sevran et Saint-Denis vont pouvoir maintenir l'interdiction d'utiliser des herbicides contenant du ...Actualités similaires
La justice rejette la suspension des arrêtés anti-glyphosate de six communes du 93
Le tribunal administratif de Montreuil a rejeté mardi les demandes de suspension des arrêtés anti-pesticides pris par les maires de six communes de ...Actualités similaires
Douai : le maire suspend son jumelage avec une ville polonaise qui a pris des mesures anti LGBT
Frédéric Chéreau, le maire socialiste de Douai a annoncé mettre en suspens son jumelage avec la commune polonaise de Pulawy, après se soit déclaré ...Actualités similaires
La justice suspend l'arrêté anti-glyphosate
« Ce n'est pas vraiment une surprise, je m'y attendais un peu. Mais c'est une déception. » Ce vendredi, Sandrine Larcher a appris que le tribunal ...Actualités similaires
Arrêté anti-glyphosate : la maire de Delle devant la justice
Seule maire du Territoire de Belfort à avoir interdit l'usage du glyphosate dans sa commune, Sandrine Larcher, maire de Delle, était convoquée ce ...Actualités similaires
Arrêté anti-glyphosate : la maire de Delle convoquée devant la justice
La Préfecture du Territoire de Belfort demande l'annulation de l'arrêté anti-glyphosate pris par la municipalité de Delle en septembre dernier. Une audience ...Actualités similaires
PHOTOS - A Dijon, les avocats "enterrent la Justice"
Une cinquantaine d'avocats des barreaux de Dijon et de Chalon-sur-Saône (71) ont simulé une procession funéraire dans les rues dijonnaises, entre la Cité ...Actualités similaires
PHOTOS - A Dijon, les avocats "enterrent la justice"
Une cinquantaine d'avocats des barreaux de Dijon et de Chalon-sur-Saône (71) ont simulé une procession funéraire dans les rues dijonnaises, entre la Cité ...Actualités similaires
Arrêté anti-pesticides : le maire de Saint-Eugène en Saône-et-Loire convoqué devant la justice à Dijon
Xavier Duvignaud, le maire de Saint-Eugène (Saône-et-Loire), près de Toulon-sur-Arroux, est convoqué ce jeudi devant le tribunal administratif de Dijon ...Actualités similaires
Arrêté anti-pesticides : le maire de Saint-Eugène (71) convoqué ce jeudi devant la justice à Dijon
Xavier Duvignaud, le maire de Saint-Eugène près de Toulon-sur-Arroux est convoqué ce jeudi devant le tribunal administratif de Dijon après avoir publié un ...
A Dijon, les militants anti-fourrure se mobilisent ce samedi
Les militants anti-fourrure se mobilisent. Ils ont choisi le premier samedi des soldes d'hiver, pour organiser à travers toute la France la journée Sans ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
