Dans le Var, les pompiers appellent les habitants à entretenir et débroussailler dès maintenant leurs terrains. L'objectif est de réduire les surfaces qui ...
Articles similaires à 30 euros d'amende par mètre carré non entretenu : dans le Var, débroussailler est obligatoire
Une nouvelle réglementation entrée en vigueur en janvier 2025 impose des règles strictes sur l'entretien des terrains autour des habitations. Et vos risquez ...
Actualités similaires
Un immense bâtiment est mis en vente pour le prix d'un studio parisien. Ce palais historique situé en plein coeur d'une ville médiévale pourrait devenir ...
Actualités similaires
Un petit pavillon sur la côte vous fait rêver ? Voici un coin du littoral où il est possible d'acheter une belle surface pour une somme raisonnable.
Actualités similaires
De nombreux propriétaires sont dans l'illégalité depuis le 1er janvier et risquent une amende de 1500 euros s'ils n'obtiennent pas vite ce document ...
Actualités similaires
Condamné en première instance à une amende de 30 000 euros dans l'affaire des faux agents de joueurs et de leurs commissions, le président du TFC Damien ...
Actualités similaires
Le tribunal correctionnel de Marseille a reconnu coupables l'ensemble des prévenus, pour escroquerie en bande organisée et exercice illégal de la profession ...
Actualités similaires
Un an de prison avec sursis et 30 000 euros d'amende ont été requis à l'encontre d'un trafiquant de glyphosate, qui opérait en Espagne. Il aurait vendu à ...
Actualités similaires
Un homme, d'une trentaine d'année, membre d'un réseau européen de trafic de produits phytosanitaires interdits, comparaissait devant le tribunal de Tours. Il ...
Actualités similaires
Les parents d'élèves qui arriveront après 18h à la garderie de l'école primaire de Fontaine-de-Vaucluse seront sanctionnés d'une amende de cinq à 30 ...
Actualités similaires
En cas de retards répétés pour venir chercher leurs enfants au centre de loisir, les parents se verront payer une amende de 30 euros pour chaque retard.
Actualités similaires
À la rentrée, la ville de Toulouse instaurera une amende de trente euros pour sanctionner les parents retardataires, notamment dans les Centres de Loisirs ...
Actualités similaires
Le prévenu a reconnu les faits survenus en 2019 mais a affirmé, sans parvenir à le prouver, avoir agi sous la demande de l'artiste lui-même.
Actualités similaires
Une fromagerie industrielle de Noironte (Doubs) a été condamnée, vendredi par le tribunal correctionnel de Besançon, à une peine de 30 000 euros d'amende ...
Actualités similaires
Le maire de Benquet, Pierre Mallet, était jugé ce mardi après-midi après un signalement du président de Mont-de-Marsan Agglo, Charles Dayot, pour prise ...
Actualités similaires
Des artères de Cannes, Antibes et Nice figurent parmi les plus chères de France en termes de prix au mètre carré, selon une étude réalisée par la ...
Actualités similaires
Des artères de Cannes, Antibes et Nice figurent parmi les plus chères de France en termes de prix au mètre carré, selon une étude réalisée par la ...
Actualités similaires
Les prix de vente des logements situés dans les stations de montagne françaises sont en hausse de 2% en moyenne sur un an, selon une étude du site Meilleurs ...
Actualités similaires
Les prix de vente des logements situés dans les stations de montagne françaises sont en hausse de 2% en moyenne sur un an, selon une étude du site Meilleurs ...
Actualités similaires
Alors qu'elle s'apprête à passer en urgence sécheresse, la Catalogne dégaine les sanctions contre les usages non essentiels de la ressource. Premiers visés ...
Actualités similaires