Une décision a été prise en Alsace pour lutter contre tout ce qui peut être jeté dans la rue. La ville d'Obernai a choisi de frapper fort avec 1 000 euros ...
Actualités similaires
Articles similaires à 1 000 euros d'amende pour un papier ou un mégot jeté dans la rue en Alsace
Ce Marseillais, militant contre les stationnements payant dans la cité phocéenne, ne paye plus ses amendes depuis 2005. Il cumule alors près de ...
Actualités similaires
Le maire de Benquet, Pierre Mallet, était jugé ce mardi après-midi après un signalement du président de Mont-de-Marsan Agglo, Charles Dayot, pour prise ...
Actualités similaires
À La Riche, une société de construction de maisons individuelles a été condamnée pour fraude fiscale. Elle écope d'une amende de 50 000 euros.
Actualités similaires
Laura Leeson a créé à Grand-Brassac la Papeterie des Arceaux. C'est un commerce mais aussi et surtout un lieu dédié à ses propres créations et à celles ...
Actualités similaires
Une amende de 400 000 euros a été adressée à Selectra pour « pratiques commerciales trompeuses ». Elle est accusée notamment d'avoir mis en avant un...
Actualités similaires
Pierre Haffner écope ce jeudi de 10 000 euros d'amende pour diffamation. Il a été relaxé pour dénonciation calomnieuse. Dans différents écrits sur ...
Actualités similaires
Le tribunal correctionnel de Cherbourg a rendu mardi 14 mai son jugement dans l'affaire de l'intrusion de militants de Greenpeace sur le chantier de l'EPR de ...
Actualités similaires
Le ministère public a demandé une peine de 200 000 euros, multipliée par deux « en raison de l'état de récidive légale », soit 400 000 euros, à ...
Actualités similaires
Le procureur a requis un an de prison avec sursis contre le conducteur de la rame pour homicides et blessures involontaires. Le même motif a été invoqué ...
Actualités similaires
Des peines de prison avec sursis et des amendes ont été requises lundi 13 mai par le procureur du tribunal de Paris, au procès du déraillement du TGV à ...
Actualités similaires
Ce lundi 13 mai, à Grenoble, s'ouvre le procès de deux braconniers responsables de la mort d'un pygargue à queue blanche, espèce classée en "danger ...
Actualités similaires
Pour la quatrième année consécutive le département du Gers propose à nouveau une bourse à la recherche d'un montant de 1 000 ¬. Plus que 2 jours pour ...
Actualités similaires
La DGCCRF a sanctionné deux entreprises périgourdines. Elles ont réalisé des démarchages téléphoniques abusifs et violé le droit à rétractation
Actualités similaires
Les audiences en correctionnelle pour des affaires d'atteintes à l'environnement se multiplient au tribunal d'Annecy, en Haute-Savoie. Une lourde amende ainsi ...
Actualités similaires
Le YouTubeur a été condamné ce vendredi 26 avril pour injures homophobes et incitation à la violence contre le maire d'un village du Sud-Ouest
Actualités similaires
Le vidéaste de 38 ans, Ugo Jil-Gimenez de son vrai nom, devra également verser 4 000 euros de dommages et intérêts à Christian Eurgal, le maire de Montjoi, ...
Actualités similaires
Après leur lancement en Chine, les Huawei Pura 70 sortiront bel et bien en France. C'est en tout cas ce qui nous a été confirmé hier lors d'un briefing qui, ...
Actualités similaires
Entre le 11 et 25 août, deux personnes avaient dérobé 556 tonnes de rails à la SNCF de Cahors grâce à un faux bon d'enlèvement produit par un cheminot.
Actualités similaires
Bourse Direct offre une belle opportunité aux nouveaux investisseurs en bourse : jusqu'à 1 000 euros de frais de courtage offerts pour toute première...
Actualités similaires
Des faits commis au Parc des Princes le 10 avril dernier, à l'occasion du quart de finale aller de Ligue de Champions contre le PSG.
Actualités similaires
Après avoir été une première fois condamné en juin 2023 à une amende de 30 000 euros pour un défaut de collecte de la taxe de séjour en 2021, la ...
Actualités similaires
Éric Dupond-Moretti a posé les bases d'un projet de loi qui devrait être examiné avant l'été. Le ministre de la Justice ne se contente pas de punir plus ...
Actualités similaires
La Communauté de Communes de l'Île d'Oléron vient d'obtenir la condamnation de la plateforme Airbnb à payer plus d'un million d'euros pour manquement à ...
Actualités similaires